des pièces du dossier et, notamment, du procès-verbal de renseignement judiciaire dressé le 9 juin 2020 par un officier de police judiciaire de la brigade territoriale autonome de gendarmerie de Le-Tréport

Chomarat & Compagnie et Compagnie Chomarat) et de plusieurs Sociétés : Chomarat North America, Chomarat Tunisie, Chomarat Tunisie Renforts, Trebortex Sonotex, Chomarat Engineered Textiles... sachant que

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Madame Virginie THEUIL-DIF, Vice-Présidente, Madame Géraldine BRUN, Vice-Présidente, Madame Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente, assistées lors de l’appel des causes et du délibéré de Madame Charlotte TRIBOUT

DBZ5-W-B7H-JKXQ n°: ORDONNANCE Rendue le dix Avril deux mil vingt cinq par Madame Marie-Elisabeth DE MOURA, Vice-Présidente, du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, assistée de Madame Charlotte TRIBOUT

Daniel GLANDIER, CADRE-GREFFIERE : Madame Cécile TREBOUET, DEMANDERESSE : S.A.

En revanche, il résulte de l'instruction que la société Gagneraud Construction a adressé au maître d'œuvre et à Mmes A et Tribout, agents du CHIPS, un projet de décompte final reçu le 9 février 2022.

Il ressort de cet avis signé par les docteurs Trétout, De Rouvray et Candillier, que le docteur D n'a pas siégé au sein de ce collège de médecins en application de l'article 5 de l'arrêté du 27 décembre

Camille VINCENT substituant Me Caroline VARLET-ANGOVE, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur [I] [P] [Adresse 12] [Localité 3] représenté par Me Jean-Christophe TREBOUS

A l’examen psychiatrique du patient, il a été constaté une incapacité à   marcher en tandem, un trémoussement léger partiel et intentionnel, une diminution de l’extrémité supérieure (...) une bradypsychie

Slovenia (no. 77543/01) Trebovc v. Slovenia (no. 42863/02) Urbanija v. Slovenia (no. 6552/02) Vodeb v. Slovenia (no. 42281/02) Vrbanec v.

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte CHOKRON, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Au milieu des canapés en forme de bouche et des boules à facettes, une nouvelle génération de Hipsters et de Diggers se trémousse sur l'épaisse moquette noire' ; il précise que ce 'véritable lieu de débauche

Douglas BERTHE, Conseiller Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Douglas BERTHE, Conseiller Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole TREJAUT

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole TREJAUT

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie RECOULES, Présidente de chambre Mme Marie GIROUSSE, Conseillère Mme Stéphanie DUPONT, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Le ministère public a été avisé de la date d'audience.

MOLLAT-FABIANI, Présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Mme Isabelle ROHART, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT