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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2002253_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

de dix jours, sur le résultat d'analyse non conforme.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002255_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

délai de dix jours, sur le résultat d'analyse non conforme.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002257_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

le résultat d'analyse non conforme.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035d68f9eef463d48472710

Appel

17 février 2016

17 février 2016

' Que les résultats de cette analyse numérique peuvent donc être utilisés.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

64ae4abca1775905dba3baea

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte des pièces produites par le salarié qu'il a tout au plus averti son employeur d'un potentiel retard le 20 décembre 2018 parce qu'il se trouvait au laboratoire d'analyses médicales avec «pas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210ad6cdc6046d470928c2

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Or, le local commercial est le support de l'activité de boulangerie de la société puisque, outre le magasin de vente, il inclut le fournil et un laboratoire.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63ca42559066fd7c90fc239b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il a exactement retenu des analyses, observations et constats effectuées tant par le vétérinaire, le laboratoire, les gendarmes, l'huissier, l'ONCFS et l'ONEMA (qui n'a pas été dissoute comme l'affirme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6347ac5029ffd2adfff4f394

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

, - débouter la compagnie Axa France de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions, - condamner la Compagnie Axa France à lui verser, en outre des dépens comprenant notamment le montant des frais

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00923_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

En outre, il résulte de l'instruction que les dysfonctionnements affectant ce réseau n'ont pas rendu impossible le transfert des prélèvements et des produits sanguins labiles vers les laboratoires d'analyse

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03835_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

GEOPS n'ont pas été réalisées ; - le seul suivi analytique a posteriori des rejets ne peut faire disparaître les graves effets de dispersion des effluents dans la Marne jusqu'au champ captant de la

Source officielle
CA

1ère Chambre

642fb5f5cece1704f57474b6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de diagnostic de recherche de panne du GARAGE BRILLANT AUTOMOBILE, frais de location d'un véhicule de remplacement et frais de location d'un box

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA00050_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

B, datées du 29 décembre 2012, présentées sous le titre " réponse au dire de la société Les Laboratoires Servier du 3 décembre 2012, adressé par courriel le 5 décembre 2012 ", lesquelles citent à trois

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0331fe8d588318c1afbe

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société BASED ALGAE & PLANTS est donc parfaitement en capacité d'analyser des pièces qu'elle a communiquées elle-même et de faire le lien avec les écritures de la partie adverse.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ff857ca4ff9ec259c0941b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[E] la restitution du matériel qui aurait disparu du laboratoire suite à son départ, - le courrier de mise en demeure adressé par le conseil de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b97d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Antoine G... et de faire exécuter à ses frais les préconisations de la Direction départementale de l'équipement en procédant à la mise en oeuvre d'un bassin de retenue et de pose d'une canalisation de

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6711fab67603bf88a18846c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

L'analyse du laboratoire Eurofins du 20 octobre 2016 concluait à la présence d'un champignon de la famille de ascomycètes. Dans son rapport d'expertise judiciaire du 24 février 2017, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688af88eaac506b5d705cfa5

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

[G] par le laboratoire Labocea le 13 novembre 2018 laquelle révèle la présence de la mycotoxine DON à la concentration de 1,52mg/kg, - une analyse a été réalisée à l'initiative de la SAS Chouvy Aliments

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2402371_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

établi par le laboratoire FCBA en date du 11 juin 2024, que le poteau analysé présente des altérations biologiques avérées, imputables à la présence de mérules, susceptibles de compromettre la solidité

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01375_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

. / - La construction de laboratoires d'analyse et de salles de dégustation. () / Concernant la salle de dégustation pour les appels à projets 2015 et suivants : il s'agit d'une salle technique à usage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858b9

Appel

14 juin 2001

14 juin 2001

. [**][**][**] 5 FAITS ET PROCEDURE : Suivant commande en date du 07 février 1997, la SAS MESSIER DOWTY a confié à la SA METAREG le démontage et le transfert de certaines machines de ses laboratoires de

Source officielle

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