Codes de loi français

Article Annexe Ib

S 2 S 3 S 4 S 5 S 6 COMPÉTENCE TERMINALE : C3-3 Effectuer les opérations d'assemblage : coupé/cousu Compétences intermédiaires Données Indicateurs de Savoirs - Assembler tout ou partie d'un modèle, à la main, à la machine (piqueuse

Article 1

III Traiteur-organisateur de réception (BM) 334 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Artiste tatoueur 336 5 ans INK company - Ecole française de tatouage III Gestionnaire de transport international multimodal

Article 1

entreprise, pour une durée n'excédant pas un an ; 9° Décisions relatives aux autorisations d'absence : - autorisation spéciale d'absence pour l'exercice du droit syndical ; - autorisation spéciale d'absence pour la participation aux travaux des assemblées

Article 7

. – Le plan de convergence fait l'objet, avant sa signature, d'une présentation et d'un débat au sein des assemblées délibérantes des collectivités ainsi que d'une délibération spécifique.

Article 1-1

officiels Bulletin officiel des conventions collectives du ministère de l'emploi, de la cohésion Abonnement (un an) 320, 00 € Vente à l'unité 9, 10 € 13° Autres publications officielles à caractère périodique : Documents parlementaires Assemblée

Article D1524-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 52 > 89

dont la société fait l'objet ; 9° Les modalités d'exercice du contrôle analogue pour les sociétés publiques locales ; 10° Le bilan de la gouvernance des élus précisant le nombre et la date des conseils d'administration ou de surveillance et des assemblées

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 73

la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis (1) ; b) Le règlement de copropriété et l'état descriptif de division ainsi que les actes les modifiant, s'ils ont été publiés ; c) Les procès-verbaux des assemblées

Article R814-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 59 > 92

directeur régional de l'agriculture et de la forêt ou son représentant ; - le recteur de région académique ou son représentant ; - le délégué régional à la formation professionnelle ou son représentant ; b) Deux conseillers régionaux désignés par leur assemblée

Article 1

AVEYRON III Artiste clown 133 3 ans LE SAMOVAR CCTD III Technicien supérieur en conception assistée par ordinateur 200 n 4 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE-ALSACE ― POLE FORMATION COLMAR III Fleuriste (brevet de maîtrise) 211, 3 ans ASSEMBLEE

Article 219

Cette liste est dressée à partir, notamment, de la liste électorale en vigueur, de la liste pour l'élection des membres du congrès et des assemblées de province, de la liste électorale spéciale établie pour la consultation du 8 novembre 1998 et du fichier

Article L1615-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 99 > 11

Pour les bénéficiaires du fonds qui s'engagent, avant le 15 mai 2009 et, après autorisation de leur assemblée délibérante, par convention avec le représentant de l'Etat dans le département, sur une progression de leurs dépenses réelles d'équipement en

Article 1

cynotechnique auxiliaire de dressage 344 t 5 ans Ministère de la défense - 17e groupe d'artillerie (17e GA) ; Centre de préparation opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA) IV Pâtissier confiseur glacier traiteur (BTM) 221 s 5 ans Assemblée

Article 181

répartie entre les provinces par le haut-commissaire, dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat, en fonction de l'évolution de la population scolarisable et de la capacité d'accueil des établissements, après avis des présidents des assemblées

Article GZ 17

. - Les conduites autres que les conduites montantes ne peuvent traverser les locaux non desservis en gaz que si elles répondent à l'une ou l'autre des dispositions suivantes : a) Elles sont en tubes d'acier assemblés par soudage ou en tubes de cuivre

Article L322-26-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 46 > 18

Il est rendu compte par le conseil d'administration ou par le directoire, à la plus prochaine assemblée générale, de l'exercice de cette délégation.

Article L5211-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 22

Lorsque la trésorerie disponible de l'établissement public est insuffisante pour couvrir l'ensemble des charges liées à la dissolution, son assemblée délibérante adopte avant le 31 mars de l'année où l'établissement public est liquidé, ou avant le 15

Article Annexe I

Présentation du budget aux assemblées, rôle des commissions des finances et des commissions spécialisées.

Article Annexe V

essentielles de sécurité relatives aux assemblages permanents définies au I de l'article 5 du présent arrêté, à l'exception de l'épreuve pour la vérification finale, pour la catégorie et, le cas échéant, le niveau les plus élevés des équipements assemblés

Article 1

III Pâtissier confiseur glacier traiteur (brevet de maîtrise). 221 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCM).