et 3 d) de la Convention, le requérant se plaint du refus des juges d’appel d’interroger ou de faire interroger V. à l’audience, alors que, selon lui, sa condamnation était fondée au moins dans une mesure

[U] [O] a effectué diverses missions en qualité de chauffeur-conducteur de poids-lourds et d'engins pour le compte de la société [5] entre le 13 juillet 2016 et le 3 septembre 2021.

Le 24 juillet 2005, le véhicule poids-lourd qu'il conduisait est entré en collision avec le véhicule de tourisme conduit par M. [Y] accompagné de Mlle [U]. M.

A la suite de mesures d'instruction ordonnées par la cour, des pièces ont été produites par les représentants légaux de la société Office dépôt le 19 mai 2022, le 20 mai 2022 et le 2 juin 2022 et ont été

Les postes d'agent logistique, de chauffeur-livreur poids lourds, de chauffeurs-livreurs monteurs, de chauffeurs super poids-lourds, de chauffeurs-livreurs de véhicules légers ou encore de rippeurs ne

A la suite de mesures d'instruction ordonnées par la cour, des pièces ont été produites par les représentants légaux de la société Office dépôt le 19 mai 2022, le 20 mai 2022 et le 2 juin 2022 et ont été

A la suite de mesures d'instruction ordonnées par la cour, des pièces ont été produites par les représentants légaux de la société Office dépôt le 19 mai 2022, le 20 mai 2022 et le 2 juin 2022 et ont été

Les postes d'agent logistique, de chauffeur-livreur poids lourds, de chauffeurs-livreurs monteurs, de chauffeurs super poids-lourds, de chauffeurs-livreurs de véhicules légers ou encore de rippeurs, ne

[B] [P] a été engagé par la société XL Transport en qualité de chauffeur poids lourd pour une durée mensuelle de travail de 151,67 heures moyennant une rémunération qui s'élevait en dernier lieu à 1 714,50

Elle a obtenu en référé l'instauration d'une mesure d'expertise confiée à M.

5181 du Code de la santé publique et 1 et 2 de l'arrêté du 22 août 1990 portant application de ce texte, que la loi française distingue entre les variétés de cannabis en fonction de leur pourcentage en poids

Didier, demeurant Tuc de Mestre, Lacour de Vissa (Tarn-et-Garonne), Bourg de Visa, 34 / de M. XB... Jean-Claude, demeurant à Gauthier (Lot-et-Garonne), Penne d'Agenais, 35 / de M. XC...

du stationnement des "poids lourds" - Stationnement interdit sur une route nationale dans toute la traversée d'une commune - Illégalité.

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Cette organisme s'est déterminé au visa des motifs suivants : "... la Caisse n'est pas en mesure d'apporter à la Société ALPHA LOGISTIQUE la preuve de la matérialité de l'accident dans la mesure où la

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X..., engagé le 12 mars 1979 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Buchaca, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'heures supplémentaires ; qu'une mesure d'instruction

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du plancher, le conduit de la cheminée adossé au mur de refend s'effondrait brutalement ; que le reste du plancher et les trois poutres situées à proximité immédiate de la cheminée ayant cédé sous le poids