Cas particulier des sas d'isolement : ils ont pour fonction d'éviter la propagation des effets d'un incendie provenant de locaux dangereux (parc de stationnement, celliers et caves regroupés, etc.) au reste du bâtiment.

Article Annexe II

—

en sécurité dans la circulation ; Ralentir et immobiliser le cyclomoteur ou le quadricycle léger à moteur qu'il soit déjà ou non dans la circulation ou pour la quitter : -freinage et, pour le cyclomoteur, maintien de la stabilité ; S'arrêter et stationner

Article R300-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 59

Code de l'urbanisme

réseaux électriques, les réseaux de chaleur et de froid, les batteries, la géothermie, la chaleur biomasse et le solaire thermique, la chaleur fatale issue de la valorisation énergétique des déchets, de l'industrie, des centres de données et des stations

Article R178-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 12

Code de la sécurité sociale

R. 232-11 du même code, dans leur rédaction résultant du décret n° 2016-210 du 26 février 2016 relatif à la revalorisation et à l'amélioration de l'allocation personnalisée d'autonomie et simplifiant l'attribution des cartes d'invalidité et de stationnement

Article Annexe

—

La station debout est prédominante et le port de charges est occasionnel. 1. Fabriquer des orthèses Mouler les matériaux de l'orthèse en contact avec le patient. Mettre en forme les armatures d'appareils orthétiques.

Article 1635 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

sens du A du I de l'article 1500 ou les locaux à usage artisanal mentionnés au premier alinéa de l'article 1499-00 A et leurs annexes, les entrepôts et hangars non ouverts au public faisant l'objet d'une exploitation commerciale et les parcs de stationnement

Article Annexe III

—

d'épuration émise totale (en kg/ an) (23) masse accidentelle (en kg/ an) (21) masse importée (en kg/ an) (24) de la station d'épuration externe (en kg/ an) (25) d'évaluation (M/ C/ E) (19) d'évaluation (pour M

Article Annexe 2

—

: : d'égouts dont l'exiguïté : : : : ne permet pas la station : : : : debout ...

Article Annexe 2

—

Nettoyage ou réfection d'égouts dont l'exiguïté ne permet pas la station debout 1re 1 1/2 taux. Nettoyage ou réfection d'égouts dont les dimensions permettent la station debout 1re 1 taux.

Article 42

—

Les installations de traitement en cas de rejet direct dans le milieu naturel et les installations de prétraitement en cas de raccordement à une station d'épuration collective, urbaine ou industrielle, lorsqu'elles sont nécessaires au respect des valeurs

Article Annexe

—

-Véhicules contraints par nécessité de service de circuler lentement ou de stationner fréquemment sur les chaussées. 4.1. Véhicules définis et énumérés sous la rubrique Catégorie I de l'annexe à la circulaire n° 42 du 7 avril 1955 précitée ; 4.2.

Article 5

—

I. - Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : - les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente

Article Annexe

—

En atelier, la confection des décors s'effectue sur table, le travail requiert une résistance à la station debout.

Article Annexe

—

Le plus souvent l'activité s'exerce en station debout. Les manutentions peuvent faire appel à des moyens mécaniques pour la production de pièces de grande dimension. Le port de vêtements et d'accessoires de protection est indispensable.

Article Annexe

—

Le poste de travail est principalement en station assise avec un poste informatique. Il utilise des logiciels de dessin et des bases de données.

Article 1520

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 63

Code général des impôts

En cas d'institution par les communes de la redevance mentionnée à l'article L. 2333-77 du code général des collectivités territoriales, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères n'est applicable ni aux terrains de camping ou aménagés pour le stationnement

Article 1584

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 33

Code général des impôts

Est perçue, au profit des communes de plus de 5 000 habitants, ainsi que de celles d'une population inférieure classées comme stations de tourisme au sens de la sous-section 2 de la section 2 du chapitre III du titre III du livre Ier du code du tourisme

Article 221-III/20

—

Les pièces de rechange et les composants interchangeables des systèmes d'évacuation peuvent être échangés ou remplacés par les stations agréées lors des révisions annuelles du dispositif d'évacuation.

Article Annexe I

—

Récolte/conditionnement : Sont décrits dans chaque référentiel : - l'étape cueillette/station : délai de transport entre le champ et la station, conditionnement retenu immédiatement après récolte (seau de récolte vidé en pallox ou melons mis en colis

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