CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 878 résultats pour « Berville »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007770456

Admin. suprême

5 avril 1990

5 avril 1990

Gilles, Bertil Karl XW..., R... Léon Maximilien, Lambert Christophe, Robert L..., O... Christian, H... Alain, C... Albert, S... Antoine Yvon, Y... Roland, Q... Alain, M... Guy Elie, D...

Source officielle

Page 69 sur 194

← PrécédentSuivant →
TJ

J.L.D.

65809c843ea7c8c1121012f7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Je vis et je dors à Bellville dans le foyer dans le 19ème.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2501802_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Amor-Bertil, né le 16 février 2010, s’est vu attribuer une aide humaine individuelle aux élèves handicapés pour l’ensemble de son temps scolaire jusqu’à la fin de l’année scolaire 2025-2026, par un jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c5

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 12 Mars 1960 ... 68500 BERRWILLER ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie-Josée Z...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100214_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

A B, représenté par Me de Bérail, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2020 par lequel le ministre de l'intérieur a approuvé le tableau d'avancement au grade de major de police au

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2010584_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville (ENSAPB) versera à Mme B la somme de 6 800 euros.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb56ecece1704f574738c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Exposé des faits et de la procédure Le 13 juillet 2011, [S] [W], né le [Date naissance 3] 2004 s'est blessé à l'avant-bras droit en chutant sur une béquille

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6622b42fc91e3bdd7a88c226

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 19/02741 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TZLW Jugement du 18 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL DE BELVAL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0127DEC004405202

Admin. suprême

27 janvier 2009

27 janvier 2009

, Having regard to the above application lodged on 16 September 2002, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicants, Serdar Güven, Hakan Alak, Ali Aracı, Cihan Keşkek, İnan Altın, Beril

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68df5d6c4a4e15bf2fe4f9a6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par courriel reçu le 02 Octobre 2025 à 09h36, la préfecture via son représentant Me Beril MOREL, fait les observations suivantes : ' Il y aura lieu de déclarer l'appel de Madame [P] [G] contre l'ordonnance

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68df5d6c4a4e15bf2fe4f9a8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par courriel reçu le 02 Octobre 2025 à 09h37, la préfecture via son représentant Me Beril MOREL, fait les observations suivantes : 'Il y aura lieu de déclarer l'appel de Monsieur [L] contre l'ordonnance

Source officielle
CA

Rétention Administrative

696a3791cdc6046d4785c540

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PREFET DE [Localité 1], intimé, représenté par Me Beril MOREL , avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision Me

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6708c041445a086e2bcedf47

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

rétention : [1] assisté de Me Benjamin Darrot, avocat de permanence au barreau de Paris présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE représenté par Me Beril

Source officielle
CA

Rétention Administrative

678b4534fc3c89482d4f2020

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Par courriel reçu le 17 janvier 2025 à 14h09, la préfecture via son représentant, Maître Béril MOREL, fait les observations suivantes : 'Pour le compte de la préfecture, nous concluons au caractère manifestement

Source officielle
CA

Rétention Administrative

686f4e2d334d55acd19f1d4e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LE PREFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE, intimé, représenté par Me Beril MOREL, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6875e1d91a3e620318518242

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

Par courriel reçu le 11 juillet 2025 à 15h32, la préfecture via son représentant Me Beril MOREL, fait les observations suivantes : 'Il y aura lieu de déclarer l'appel de Monsieur [C] contre l'ordonnance

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689586445318a824d05b00fc

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Par courriel reçu le 06 août 2025 à 17h38, la préfecture via son représentant Me Beril MOREL, fait les observations suivantes : ' Il y aura lieu de déclarer l'appel de Madame [N] contre l'ordonnance

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6794815c0175ed452fca596e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par courriel reçu le 22 janvier 2025 à 08h59, la préfecture via son représentant, Maître Beril MOREL, fait les observations suivantes : 'Il y aura lieu de déclarer l'appel de Monsieur [H] contre l'ordonnance

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680875d8dfde5caae99bd136

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Par courriel reçu le 22 avril 2025 à 10h06, la préfecture via son représentant Me Beril MOREL, fait les observations suivantes : 'Il y aura lieu de déclarer l'appel de Monsieur [C] contre l'ordonnance

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680875d8dfde5caae99bd13a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Par courriel reçu le 22 avril 2025, la préfecture via son représentant Me Beril MOREL, fait les observations suivantes : 'Il y aura lieu de déclarer l'appel de Monsieur [T] [U] contre l'ordonnance du

Source officielle