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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2201699_20230331
31 mars 2023
centres d'intérêt en France ; - il est entachée d'erreur manifeste d'appréciation compte tenu de son insertion dans le monde du travail ; elle est employée polyvalente au sein de la société Lise Beauté
7ème Chambre
DTA_2204769_20250321
21 mars 2025
B, au cours des années 2015 et 2016, l'administration fiscale a relevé que ces comptes étaient crédités par différents virements portant la mention " abono por tranferrencia " et " B Beauté ", sans que
Pôle 6 - Chambre 2
616273fe7705f25f43643fbe
30 mai 2013
commerciales et moins «'sédentaires'» que les précédentes puisque Mme [B] effectue de nombreux déplacements et qu'elle n'exerce plus dans le domaine professionnel de la parfumerie et des produits de beauté
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c7
14 août 2007
ARRÊT No du 14/08/2007 AFFAIRE No : 06/02872 PB/VB SARL ELEGANT BEAUTE C/ Arminda X...
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a5
5 décembre 2011
la mesure où il n'apparaît pas avoir été rédigé d'une traite postérieurement à la rupture du contrat, puisqu'il comporte des ratures et des ajouts, et a été rédigé sur des feuilles de l'institut de beauté
6253cd23bd3db21cbdd925f5
2 juillet 2015
30 juillet 2009, Monsieur X... a confié un mandat non exclusif de vente à la société par actions simplifiée SOPREGIM ayant pour objet un bien immobilier situé dans la résidence les Hespérides Val de Beauté
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101488
17 décembre 2014
professionnelle de Mme Y... ressort de ce relevé de carrière pour les années 2003, 2004, 2005 et 2006 ; qu'en 2007, c'est à compter du 1er août 2007 qu'a eu lieu l'ouverture de l'activité de soins de beauté
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300376
29 mars 2011
au seul préjudice de la SCI, et qui, ayant constaté, sans être tenue de suivre Mme Y... dans le détail de son argumentation, que Mme X..., qui exerçait une activité à usage commercial d'institut de beauté
3ème chambre
DCA_23PA03117_20240729
29 juillet 2024
que la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France, devenue l'association Sites et Monuments, a pour but notamment d'empêcher que les sites naturels ou urbains qui font la beauté
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301482_20230606
6 juin 2023
lors que la parcelle concernée est incluse dans la bande des 100 mètres, de quatrième part, que l'emplacement prévu empiète sur la piste cyclable situé sur le littoral et le boulevard de la Côte de Beauté
cr
écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean Y
613725afcd5801467741fc55
19 février 1997
, de façon stylisée et colorée, les produits Equilibrance sont présentés comme des produits "actifs entièrement naturels" favorisant, selon le cas, la minceur, la mémoire, le transit intestinal, la beauté
Pôle 6 - Chambre 6
69d73973cdc6046d479b26d3
8 avril 2026
Le lieu de travail était prévu dans le centre de beauté [1], [Adresse 3]. Par un avenant du 14 mars 2016, la salariée a été promue au poste de coach beauté, sur le même site.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01040
25 novembre 2014
de ces signes constituaient, conceptuellement, une interpellation à l'égard de leur destinataire, qui prenait le contre-pied des campagnes publicitaires habituelles qui valorisent la jeunesse et la beauté
1ère Chambre
DTA_2301404_20250331
31 mars 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés respectivement les 3 mai et 30 octobre 2024, l'ARS Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la
3ème Chambre
DTA_2204485_20260423
23 avril 2026
B..., représentée par Me Fernandez-Begault, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 juin 2022 par lequel le président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300453_20230407
7 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2023, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Trib. de Commerce
69de05c0cdc6046d472ee385
13 avril 2026
de maison, de produits de décoration d'intérieur et d'extérieur, art de la table, luminaires, objets de décoration, produits et bougies d'ambiance, diffuseurs d'ambiance, de produits senteurs et de beauté
69eb4ad2cdc6046d475dcdc2
20 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 484 855 705 RCS [Localité 1] Activité : Coiffure esthétique corporelle achat vente de produits et accessoires cosmétiques et de beauté et d'articles
soc
6079b21f9ba5988459c55e37
24 février 1977
LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ADMIS LA COMPETENCE MATERIELLE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES ET CONDAMNE LA SOCIETE MICHEL LAMBERT, EXPLOITANT UNE ENTREPRISE DE PRODUITS DE BEAUTE
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a39085cdc6046d4717fd22
3 avril 2025
gérante assistée de Maître [Y] [C] La société [J] INSTITUT ([A]) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 921 135 554 et a pour activité : « Institut de beauté
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