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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500440_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
et des autres flux économiques pertinents ;/ - évaluer l’impact macroéconomique global des transferts et des relations économiques sur l'économie polynésienne ; / - mener une analyse coûts-avantages élargie
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302933_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Attaches, trombones tailles variantes, punaises, élastiques, agrafeuses et agrafes 24/6, ôte agrafe, ruban et rouleau adhésif, colles. 8. Petit matériel papeterie.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310152
22 mars 2018
22 mars 2018
régulièrement l'entretien et les réparations nécessaires à un bon état d'usage, de fonctionnement et de présentation des lieux loués à usage d'hôtel, ce qui constitue une obligation contractuellement élargie
Source officiellecr
CEDH, 7 août 1996, Cc/Belgique
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00920
4 juin 2019
4 juin 2019
où il a été scolarisé jusqu'en classe de terminale ; qu'il ressort de l'enquête de personnalité en date du 2 avril 2010 qu'il demeurait avec sa famille à Alger où il a grandi au sein d'une famille élargie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310131
11 avril 2019
11 avril 2019
soulignant à juste titre dans la réponse au dire adressé à ce sujet que n'ont été communiqués ni les surfaces utiles et pondérées ni l'état des locaux d'autant que la destination des lieux loués a été élargie
Source officielle9e Chambre A
6031daa2116009ae8a748d0c
20 avril 2018
20 avril 2018
reclassement interne est par nature impossible; qu'il n'est ici pas prétendu que l'association appartenait à un groupe ou à un réseau qui aurait astreint l'employeur à une obligation de reclassement élargie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110267
4 mai 2017
4 mai 2017
Madame X... réplique que Monsieur A... était seulement un ami et qu'elle a quitté le domicile conjugal au motif qu'elle ne supportait plus la vie familiale élargie que lui imposait son mari.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310217
8 juin 2017
8 juin 2017
En effet tous les acquéreurs successifs des parcelles litigieuses ont des titres comportant un rappel de cette servitude prolongée sur le terrain et élargie à 6 m par Jacques L... afin de vendre ses terrains
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fca5b97a3ddd0332424ee7f
13 novembre 2020
13 novembre 2020
La société Reder, spécialisée dans la vente par correspondance de catalogues papier, relève du régime des filières soumises à la responsabilité élargie des producteurs de déchets recyclables institué par
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624331
11 avril 2008
11 avril 2008
58110 du même code : « Dans tout ou partie d'une agglomération, il peut être institué, selon la procédure définie à l'article L. 58114, des zones de publicité restreinte ou des zones de publicité élargie
Source officielleMagistrat : MME FRELAUT - R 222-13
DTA_2204340_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
partir des années 2010, les parcelles avec des maisons d’habitation à proximité de leur bien ont été démolies et remplacées par des immeubles collectifs, que des voies de circulation ont été créées et élargies
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205770_20250211
11 février 2025
11 février 2025
fin, le rapport préconise la délimitation d'une zone urbaine dans laquelle l'urbanisation serait fixée à son état actuel désignée comme zone UP ainsi que la délimitation d'une zone de centre bourg élargie
Source officielle1ère chambre
DTA_2302270_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
professionnelle mentionnée ci-dessus, le requérant fait valoir qu'il est présent en France depuis plus de dix ans à la date de la décision attaquée et que son père, son frère et plusieurs membres de sa famille élargie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2417590_20240629
29 juin 2024
29 juin 2024
particulier, à la date à laquelle il est statué sur le présent référé, à la veille du premier tour des élections législatives, le recours à des caméras aéroportées, permettant de disposer d'une vision élargie
Source officielle1ère chambre civile B
6162cf6d8b4dc27576e7b743
20 novembre 2012
20 novembre 2012
La SCI RAPHAELA s'en rapporte à l'estimation de la valeur locative de l'expert sauf à appliquer la majoration de 10 % au titre de la destination particulièrement élargie du bail constituant une clause
Source officielle1re Chambre B
6162da6edda066944ee0e83c
16 mai 2012
16 mai 2012
Mais attendu que le principe d'opportunité , et non de légalité des poursuites, régissant la procédure pénale, et la victime ayant le choix de suivre la voie pénale ou la voie civile à prescription élargie
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163a072ef0577e3c1fcfdb6
20 janvier 2011
20 janvier 2011
de Commerce de BOBIGNY, au motif que *la demande de Monsieur [R] ès qualité porte sur le fond du droit des procédures collectives, qu'il doit donc être fait application du principe de compétence élargie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163c2c61a5f0a71dc3c91fb
14 mai 2010
14 mai 2010
dès lors que ces deux documents, signés à [Localité 6] à 24h d'intervalle par les mêmes parties qui ne contestent pas leur signature, ont été enregistrés ensemble le 28 septembre 2004 à la Recette Elargie
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c639
22 mai 2008
22 mai 2008
par de multiples fissures dont une minorité a un désafleurement du dixième de millimètre ; Que le 30 octobre 2001, la SARL ECEP a fait constater par huissier que certaines fissures s'étaient élargies
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a415
7 décembre 2007
7 décembre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de la SELARL DANO, AVELINE, JANVIER, ELARD, avocats La société FLY WEST commercialisait des billets d'avion, notamment par le biais de son site Internet de vente à distance
Source officiellePage 69 sur 163
ELGART, Marcel
11/06/2026
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ELGART, Jean
16/04/2026
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SCI ELGARTE BIGA
03/04/2026
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Les Jardins d'Elgartia
25/02/2026
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ELGARTEKO
30/09/2025
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