Y..., son frère, a transféré une somme de 15 000 euros sur son compte personnel en le prélevant sur le compte de sa soeur, qui lui avait donné procuration ; que, d'octobre 2011 à février 2012, il a procédé

Y... , frère du premier nommé, lequel a fait l'objet, le 2 mars 2017, d'un contrôle douanier alors qu'il était le passager d'un véhicule loué par M.

Roger Chatelain a été chargée d'une mission de maîtrise d'oeuvre incluant la direction et le suivi du chantier ; que la société Repellin a été chargée du lot charpente couverture et la société Triquet frères

motif qu'il n'avait pas reçu la garantie de disposer d'un poste à quai pour un chargement au plus tard le 10 octobre 2000 ; que la société Bocs a assigné la société Sucrimex pour obtenir paiement du fret

Frères, 2°) société anonyme Entreprise Y... dont le siège social est à "La Bourdette" à Mirande (Gers), 3°) société anonyme Y...

l'assureur) un contrat « Accident et Famille » garantissant la souscriptrice et ses enfants majeurs à charge, dont [G] [D], titulaire d'une carte d'invalidité, aux droits duquel se trouve désormais son frère

que 50, qui a accepté en connaissance de cause d'être le gérant de droit de cette société et couvrir ainsi les activités de son frère dont il avait manifestement connaissance, doit être retenu dans les

X... a été engagé par la société Korean Air Lines Co-Ltd le 14 mai 2007 en qualité d'agent de trafic fret ; qu'il a été élu délégué du personnel le 8 janvier 2010 ; qu'il a été affecté le 1er juin 2011

F.., le 9 juin 2005, en laissant pour leur succéder leurs quatre enfants, Jacques, Claudine, Jeannine et Michel ; que celui-ci a assigné ses frère et soeurs en ouverture des opérations de comptes, liquidation

Z..., son frère ; que des difficultés se sont élevées lors de la liquidation de l'indivision ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que ce moyen n'est manifestement pas de nature à entraîner

Z... et ses six frères et soeurs se sont retrouvés en indivision sur différents immeubles. Q... Z... est décédé le [...], laissant pour lui succéder son épouse J...

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lazerges, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

B... à son épouse, l'arrêt retient que Mme D... est propriétaire en indivision avec son frère d'un immeuble situé à Dinard qui serait d'une valeur de 200 000 euros et qui peut être loué comme résidence

Par acte du 10 août 2015, celle-ci a assigné son frère en paiement de la soulte. Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche, ci-après annexé 2.

délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 27 avril 1989), qu'à la suite de difficultés surgies, au sein de la société X..., entre les trois frères

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gauthier frères, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Kemal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Bazin frères, société anonyme, dont le siège est

Y..., arrivant en sens inverse, ses cinq occupants, notamment Philippe X..., ont été mortellement blessés ; que les parents, les grands-parents et le frère de Philippe X... ont assigné en réparation M.

au 23 juin 1983, la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge l'hospitalisation de Mlle X... ainsi que les soins qui lui ont été dispensés, en reconnaissant sa qualité d'ayant droit de son frère

Frères en qualité de chef comptable, puis promu directeur-financier en 1990 ; qu'à la suite de sa mise en redressement judiciaire, la société X... a été reprise le 15 juillet 1991 par la société Vitréenne