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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 3
69e58b09cdc6046d47da0061
22 janvier 2025
22 janvier 2025
GROUPE GP INVEST Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Philippe PIZON, Monsieur Bernard CHALAYER, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5ca78cdc6046d47de76c3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LA SARL [Adresse 1] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier COSTE, Monsieur François LUCAS, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielleChambre 3 A
6538b3927ffc2c8318edff6b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
MINUTE N° 23/453 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Nadine HEICHELBECH Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleciv3
607940df9ba5988459c3f729
20 février 1970
20 février 1970
ONT DONNE CONGE POUR LE 24 JUIN 1966 A GUILLAUDIER, PRENEUR, AFIN DE REPRENDRE LES DOMAINES DU PETIT ET DU GRAND MARGOUX DONT ILS ETAIENT DEVENUS PROPRIETAIRES; QUE GUILLAUDIER A CONTESTE CE CONGE
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab9a0de54ff609f7c4c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [X] [D] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 8] au MAROC de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2205381_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Agent titulaire de la fonction publique hospitalière, Mme B est affectée au centre hospitalier Guillaume Régnier où elle exerce les fonctions d'infirmière.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91716
3 avril 2014
3 avril 2014
Guillaume X... était licencié par lettre du 24 février 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e948
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Y..., sont issus deux enfants : - Margaux, née le 27 novembre 1993 à St-Malo, - Guillaume, né le 3 novembre 1996 à St-Malo, reconnus par leurs deux parents.
Source officielleRéférés
68ed5caf0da7cb996dca9926
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ROLLAND de la SELARL HAUT ANJOU AVOCATS, Avocat au barreau D’ANGERS Monsieur [X] [C] [Adresse 9] [Localité 15] représenté par Maître Guillaume ROLLAND de la SELARL HAUT ANJOU AVOCATS, Avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03097_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Article 3 : Mme C versera au centre hospitalier Guillaume Régnier la somme de 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92533
11 juin 2015
11 juin 2015
Une seule personne a en charge la gestion des ressources humaines, son poste est au siège du groupe à Bois-Guillaume.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696761
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno GUIRAUD
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605816_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A..., représentés par Me Guilbaud, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleciv1
60794c279ba5988459c44c25
28 juin 1988
28 juin 1988
. ; que la société Mackensie Hill a commandé à la société Guiraudie et Auffève les travaux d'entreprise générale ; qu'après exécution de ces travaux par cette dernière société, la société Mackensie Hill
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère X..., le 18 Septembre 2000c/Monsieur MUNIGLIA Didier DÉROULEMENT DES C
6253c878bd3db21cbdd855cd
22 janvier 2001
22 janvier 2001
. : A l'audience publique du 11 décembre 2000, le Président a constaté l'identité du prévenu cité le 6 novembre 2000 à sa personne qui comparaît sans avocat ; Ont été entendus : Monsieur GUILBAUD en son
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403587_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
B C et la SARL Les Pépinières GUILLOT-BOURNE II, représentées par Me Guilbaud, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2314308_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Guilbaud demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a888
14 février 2008
14 février 2008
GUIRAUD FRERES, dont le siège social est 87 Boulevard de Suisse-B.
Source officielle9ème chambre
DTA_2402285_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Guillemin, - et les observations de Me Deneuville, substituant Me Guilbaud, représentant M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02659
12 mai 2009
12 mai 2009
Guillaume, - LA SOCIÉTÉ LE FIGARO, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2008, qui, sur renvoi après cassation, a condamné pour diffamation publique
Source officiellePage 69 sur 1559