CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

33 209 résultats pour « Heleno »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90511

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

Boré, Salve de Bruneton et Mégret, pour avocats à la Cour de cassation, la société U Nostru Paese, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, pour avocats à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90512

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société U Nostru Paese, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91013

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

[L] Relevé d'office de la péremption n° : 716/25 Ordonnance n° : 91013 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par le premier président

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91012

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bureau d'études Alain Garnier, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91011

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

[X] et autre Défendeur : la société Cic Nord-Ouest Relevé d'office de la péremption n° : 734/25 Ordonnance n° : 91011 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90839

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[Y] [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [M] [R], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90850

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association Femmes Relais 51, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90846

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

PACA, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90807

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[Z] [X], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Summer Time, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90813

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[D] [L], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91015

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

[D] Défendeur : SCP Mandateam et autre Relevé d'office de la péremption n° : 752/25 Ordonnance n° : 91015 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux, conseillère

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91009

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Lorraine, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91006

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Valgo, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90817

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [U], prise en qualité de liquidateur amiable de la société Equivalor, ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90811

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

la Cour de cassation, ET : Mme [X] [F], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Cannelle 91, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90804

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Hannotin Avocats pour avocat à la Cour de cassation, ET : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Sarthe, ayant la SARL Delvolvé et Trichet pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

633fc374e633183e2ee17b50

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ARMAND THIERRY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 INTIMEE S.A.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007844671

Admin. suprême

30 janvier 1995

30 janvier 1995

Gervasoni, Auditeur, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de Mme Hélène X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e571

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

L'ARRET ATTAQUE CONFIRMANT LE JUGEMENT DE PREMIERE INSTANCE A PARTAGE PAR MOITIE LA RESPONSABILITE CIVILE ENTRE Z..., QUI AU VOLANT D'UN POIDS LOURD EST MONTE SUR UN TROTTOIR POUR Y TUER LA PETITE HELENE

Source officielle
TJ

JAF

69757c3bcdc6046d479e40e0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

aide juridictionnelle de POITIERS) DÉFENDEUR Monsieur [E] [U] né le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 9] (57) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Hélène

Source officielle

Page 69 sur 1661

← PrécédentSuivant →