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1 392 résultats pour « Karine Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre sociale

6708c010445a086e2bcedbe7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OCTOBRE 2024 APPELANTE : Société NIKE RETAIL BV Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00821

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

F... « agent très qualifié de service » et de Madame Michèle G... « agent qualifié de service » qu'à partir de 2004, ces deux salariés, dont il n'est pas contesté qu'ils étaient employés au centre hospitalier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00827

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

B... « agent très qualifié de service » et de Madame Michèle C... « agent qualifié de service » qu'à partir de 2004, ces deux salariés, dont il n'est pas contesté qu'ils étaient employés au centre hospitalier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201049

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

identité de l'appelant et de l'intimé ; qu'il contient en particulier les énonciations suivantes : - « au nom de la société HSBC FACTORING FRANCE pour qui domicile est élu en l'étude de la SCP Jean-Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603559efdbfbfe825111955b

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

siège audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Bénédicte MICHEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0ddec25a97f0381f500b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Maître Michel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b299e4ea48318f5aeb5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

] [Adresse 4] [Adresse 4] (IRLANDE) Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée à l'audience par Me Karim

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:1201DEC001816891

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

    Georg Michael Feferle       born in 1950, residing in Vienna   9.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

  Karen Reid   Ledi Bianku   Greffière   Président       ANNEXE     N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911e1

Appel

25 février 2014

25 février 2014

UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CONFEDERES CGT-FO 5, rue de l'Observatoire 29200 BREST Madame Karine P...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

651fa5bcc601f0831899198b

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association LIEU DE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Demandeur (s) : ASA FRANCE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 793 738 162 Représentant (s) : KLYB AVOCATS - Mes Karine BIANCONE et [D] [B] Défendeur (s) : SOCIETE EUROPORTS (SAS) [Adresse 2] [

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6708c00f445a086e2bcedbcb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OCTOBRE 2024 APPELANTE : Société NIKE RETAIL BV Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

6684eafaa0de54ff609f7f1e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Registre du Commerce et des Sociétés sous le n° Bobigny B 572 064 145, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié es-qualité au siège [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Me Michel-Louis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd872f77035fb0bf7f5a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60344036610fc2314c08c846

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

qualité de liquidateur de la SARL ARKEOS [Adresse 5] [Adresse 6] N° SIRET : 530 194 968 Représentée par Me Marie-claude AZAN BERGHEIMER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0769 Assistée par Me Karine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60362d6131ccf38fe81562f6

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

] ès qualités de mandataire ad hoc désigné à ces fonctions par ordonnance du 9 octobre 2015 immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 332 051 671 [Adresse 5] [Adresse 5] Représentées par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c3a

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

GmbH, société de droit allemand, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 5] ALLEMAGNE Représentée par Me Michel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0305DEC006204500

Admin. suprême

5 mars 2002

5 mars 2002

It was further observed in the warrant: “in accordance with a report made by the plaintiffs, Mr Adel Karim Salin and Mr Tofegh Khademol-Hossein, against Mohammed Reza Hematkar, accused of immoral behaviour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

690d91c1bb81cebe2e833be5

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

audit siège immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 514 059 187 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques Bellichach, avocat au barreau de Paris, toque : G0334 Assistées de Me Karine

Source officielle

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