L'étranger ne eut être retenu que our le tem s strictement exigé ar l'examen de son droit de circulation ou de séjour et, le cas échéant, le rononcé et la notification des décisions administratives a licables

MARTORANA 1925 Danila NAVARRA 1947 Elisabetta DI CARO 1930   Nicolò PONTE 1936 Liliana BACCELLI 1937 Rossella CAPIZZI 1954   Carlo ISGRÒ 1923 Ignazio MICCICHÈ 1934 Cristofaro DERETTA 1929 Mario LIPARI

La relation contractuelle était soumise à la convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie.

ordonnance rendue sur requête unilatérale qu’elle avait obtenue du juge des référés, la juge D. avait fait constater par huissier la présence d’exemplaires de l’hebdomadaire incriminé dans diverses librairies

Ce calendrier était en vente dans les librairies. Il était distribué en Lituanie et au sein de la communauté lituanienne à l'étranger. 9.

En illustration d’un article intitulé «   La vérité sur le dossier [D.], l’hebdomadaire – mis en vente dans toutes les librairies du pays depuis jeudi matin – publie des photocopies des notes personnelles

rétrogradation disciplinaire en le mutant au sein de l'espace culturel de [Localité 5], en tant que responsable de projet, avec un statut du directeur de magasin niveau 9 de la convention collective de la librairie

591 597 97 526,60 97 526,60 SAS Arenay bars 394 555 445 31 000,00 31 000,00 SAS Bouvard Biscuits 757 200 100 2 132 000,00 2 132 000,00 SAS Brasserie Licorne

Robert QQQ..., 70°/ à la société Mutuelle des architectes français, 71°/ au syndicat des copropriétaires Résidence la Licorne, représenté par son syndic la société Sgit gestion, 72°/ à la société Louis

Il doit visiter tous lés points de vente concernés par ces produits (librairies, carteries...).

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me LICATA Me SEIZOVA Me MEYNARD ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 17/16902 - N° Portalis 352J-W-B7B-CL5CG N° MINUTE

LE JARDINS DE LA LICORNE C/ [C] [E] veuve [F] [I] [F] [U] [F] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alain-david POTHET Me François AUBERT

Sur les indemnités de licenciement et de préavis : La convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre

CERCLE 95, filiale de la société LE GRAND CERCLE, le 1er février 2008 ; Qu=en dernier lieu, Monsieur [O] occupait un poste au niveau 4 vendeur qualifié de la convention collective nationale de la librairie

interlocuteurs de sorte que vous avez continué à prendre des décisions sans en avertir préalablement les responsables de VOLUMEN, ce qui a eu pour effet de créer une interférence préjudiciable avec les librairies

LES PINS GALANTS 9 impasse de Borderouge 31204 TOULOUSE Représentée par Me Olivier TAMAIN de la SCP MTBA AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [P] [X] 50 chemin de Licard

seing privé du 30 novembre 2017, la SNC [H] a cédé à la SNC Mereaux un fonds de commerce de presse, vente de journaux, loto, jeux de grattage et jeux dérivés, loterie, PMU, bimbeloterie, cadeaux, librairie

Ces locaux ont été donnés à bail à la société Central presse, dont ils sont associés, qui y exploite un fonds de vente de presse, librairie, papeterie et cadeaux.

X... fait valoir que lesdits comptes bancaires ou postaux étaient, également, utilisés par son épouse pour les besoins du commerce de bar-tabac et librairie-papeterie qu'elle exploitait durant ces années

Le 16 août 2019, alors qu'il se rendait à vélo dans une librairie sur demande de Mme [E], il a été victime d'un accident de la circulation après avoir été renversé par une voiture.