Celle-ci l'a informée que les deux autres enfants, âgés de sept et cinq ans, étaient retenus au domicile par leur père qui menaçait de s'en prendre à eux, si elle maintenait son projet de séparation.

En décembre 2016, la société Calminia a accepté un devis proposé par la société Sodileve relatif à une prestation de maintenance sur une scie comptant comme l'un de ses équipements majeurs.

[G] a été engagé en qualité de technicien de maintenance le 3 juin 2013 par la société Auchan France, aux droits de laquelle est venue la société Auchan hypermarché (la société).

Selon le jugement attaqué (tribunal de commerce d'Antibes, 3 février 2023), rendu en dernier ressort, le 24 octobre 2017, la société Alcom, qui a pour activité la création, l'hébergement et la maintenance

2015, l'association diocésaine de [Localité 3] (l'association diocésaine) a conclu avec la société Services informatiques gestion conseil (la société Sigec) deux contrats de services portant sur la maintenance

Le même jour un contrat de garantie et de maintenance a été conclu entre la société SIN et Mme [Q]. 2.

Le même jour, elle a conclu avec la société SIN un contrat de garantie et de maintenance de ce copieur, qu'elle a réceptionné le 22 novembre 2016. 3.

l'usage illégitime de la qualité d'avocat dans plusieurs courriers adressés au Conseil national des barreaux ; qu'en écartant ce grief au seul motif que Mme Y..., qui n'avait pas produit ces courriers, maintenait

. ; que, confrontés par le juge d'instruction, Jean-Christophe Z... maintenait l'absence de restitution du living tandis que le gérant Christian X... soutenait avoir livré le meuble en mars ou avril 1991

. et d'une personne au moment des faits, mais qu'il avait vu Jean-Luc X... et cette personne entamer une discussion suivie d'éclats de voix, puis la personne inconnue s'enfuir en titubant ; qu'il maintenait

embryonnaires étaient incinérés et aucune expertise génétique ne pouvait dès lors être réalisée ; - que devant le juge d'instruction, avec ses propres mots et sans réelle cohérence, la victime maintenait

maîtrise, responsable de la production, du matériel et de la sécurité, ce qui impliquait une responsabilité couvrant l'ensemble des ateliers de production, en vue d'y organiser le travail, d'assurer la maintenance

maintenu la répartition en quatre collèges selon les prévisions de l'article 6, n'ait pas été signé par la CGT et la CFDT était absolument sans emport sur la solution du litige dès lors que l'accord maintenait

Pour rejeter la demande en annulation de la résolution n° 18 de l'assemblée générale du 10 avril 2017, l'arrêt retient que la proposition, mise à l'ordre du jour, de souscrire un contrat de maintenance

contrats conclus le 27 décembre 2013, faisant partie d'une opération unique et par suite indivisibles, constituait un fait nouveau qui, en ce qu'il interdisait toute exécution future du contrat de maintenance

Elle infirme partiellement le jugement en modifiant le calcul de l'indemnité de remploi, tout en maintenant les autres éléments du dispositif.

occupant irrégulier d’un lieu d’hébergement mentionné à l’article L. 552-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - la condition d’urgence est remplie dès lors qu’en se maintenant

La société DEPANNAGE MAINTENANCE REPARATION INDUSTRIELS (DMRI) exerce une activité de maintenance, développement, installation d'équipement industriels.

Le 20 novembre 2023, deux interventions d'entretien avec changements de pièces ont été réalisées sur les micro-stations et ont donné lieu à deux rapports d'intervention de maintenance précisant les sommes

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe via le tribunal digital le 23 avril 2026 par : SAS PRESTATION MAINTENANCE GENIE CLIMATIQUE