Marcel C..., M. Jacky XF..., M. Abdallah XD..., M.

Jean-Pierre Y...est intervenu à l'instance en qualité de curateur de Mme Marcelle X.... Par conclusions du 23. 01. 2015, Marcelle X...assistée de son curateur M. Y..., et M.

Dans ces conditions, la société Marcello Hôtel ne démontre pas la caducité de la convention créatrice de la zone d’aménagement concertée « les Hauts de l’Anse Marcel » et le moyen tiré de l’inexistence

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[F] et son épouse Mme [T] à payer à la SARL Chauvin Marcel la somme de 1.500 euros sur le même fondement.

Philippe Marcel X... né le 16 Janvier 1973 à NOUMEA (98800) demeurant... représenté par la SELARL LOMBARDO INTIMÉS M. Claude Marcel Charles Y...

PREFET DE LA SEINE-ET-MARNE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 12 mars 1993 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté son déféré tendant à l'annulation de deux marchés

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Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2024, la commune de Saint-Marcel-sur-Aude (11120), représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un

Villevieille, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner, au contradictoire du centre hospitalier Jean Marcel

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Christian U..., demeurant ... à Saint-Marcel (Saône-et-Loire), 4°/ M. Daniel BH..., demeurant à Nanton (Saône-et-Loire), 5°/ M. X...

ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2005 CC/SBA ----------------------- 04/01548 ----------------------- Marcel X...

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Marcel X..., demeurant ..., résidence Altitude Zéro, La Bergerie, 83400 Hyères, en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de Mme

PAUL ET MARCEL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ORDONNANCE N°2023

D'EXPLOITATION SE TROUVANT SUR UN DOMAINE AGRICOLE DONT ELLE ETAIT PROPRIETAIRE; QUE DANS UN CODICILLE DU 5 MARS 1960, MODIFIANT PARTIELLEMENT LE TESTAMENT, ELLE AVAIT DECLARE "DONNER A SON PETIT NEVEU MARCEL