Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Janvier 2020, Madame Françoise BAZET, Conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-José

Jacques YB..., 54°/ de Mme Marie-José CH..., épouse YB..., demeurant ensemble à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 55°/ de Mlle Simone C..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 56°/ de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et Présidente de la formation Madame Marie-Christine

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Novembre 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur André CHAPELLE, conseiller chargé du rapport et Madame Marie-José

Nadine Y... ... 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de la SCP REFFAY & ASSOCIES avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE Madame Marie

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-José DURAND, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Didier LE CORRE, Président de chambre

Paris, toque : D0125 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

Marie- José X..., ès qualités de mandataire ad hoc à la liquidation judiciaire de la SARL JK STRUCTURES C / Société JPF PARTICIPATIONS Société HYMO Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M. Philippe BRUEY, Conseiller qui en ont délibéré.

Arrêt no 14/ 00297 21 Mai 2014 --------------- RG No 13/ 01365------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de FORBACH 18 Mars 2013 F 11/ 187 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Mme Nathalie ZY..., demeurant ..., 27200 Vernon, 83 / de Mme Annick ZZ..., demeurant ..., 84 / de Mme Danielle ZB..., demeurant ..., 85 / de Mme Sylvie ZA..., demeurant ..., 86 / de Mme Marie-José

Arrêt no 14/ 00299 21 Mai 2014 --------------- RG No 13/ 01366------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de FORBACH 18 Mars 2013 F 11/ 188 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Terrasses de la Sarre 57400 SARREBOURG Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

Conseillère, faisant fonction de Présidente de chambre, Mme Florence PERRET, Conseillère, appelée pour compléter de la cour en vertu de l'article R312-3 du code de l'organisation judiciaire Madame Marie-José

H..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Monique T..., demeurant ..., 3°/ de Mme Michèle XI..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Thérèse I..., demeurant ..., 5°/ de Mme Marie-Christine XK..., demeurant

[Z] [R] et Mme Marie-José [G] sont propriétaires des lots 320 (un appartement), 114 (un garage), 41 (un parking extérieur) et 33 (un parking extérieur) de l'immeuble en copropriété dénommé Le Pierre de

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M. Philippe BRUEY, Conseiller qui en ont délibéré.