Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe782
28 juin 2016
28 juin 2016
AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2146 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Mai 2016, Monsieur Alain PALAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca28
17 juin 2008
17 juin 2008
Au vu de la quittance subrogative établie à son bénéfice le 20 janvier 2006 par le syndic de la copropriété de la Résidence Paloumère et confirmant le paiement par l'assureur de l'indemnité mise à sa charge
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0d
10 mars 2017
10 mars 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Janvier 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain PALAU
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f52
26 janvier 2018
26 janvier 2018
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Novembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain PALAU
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b24
8 septembre 2020
8 septembre 2020
Alain PALAU et Mme Nathalie LAUER, Conseiller. Les parties en ont été avisées par le greffe le 19 mai 2020 et ces dernières ne s'y sont pas opposées dans le délai de quinze jours.
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94ba8
16 juillet 2020
16 juillet 2020
M Alain PALAU, Président chargé du rapport, a rendu compte du dossier dans le délibéré de la cour à Mmes Anne LELIEVRE et Nathalie LAUER, Conseillers.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdab265bdfee643962acce0
4 juin 2019
4 juin 2019
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue ç l'audience publique du 10 décembre 2018 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain PALAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca84c4781dc057dee7b70
11 mai 2022
11 mai 2022
EXPRO, JCP de bobigny - RG n° APPELANTS Monsieur [S] [U] né le 11 novembre 1968 à SVILAJNAC (YOUGOSLAVIE), 39 allée du Rocher 93190 LIVRY GARGAN Madame [W] [U] née le 6 juillet 1991 à PADOUE
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1872379-1974425
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Il est actuellement détenu au pénitencier de Padoue (Italie). Il invoque l’article 6 (droit à un procès équitable). Bartik c.
Source officielleChambre 4 SB
696a674fcdc6046d478ba1af
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il pleure, présente des symptômes anxieux (bafouille, pâleur, bouche sèche, tremblement '), le débit verbal se ralentit et l'anxiété prend le dessus.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1929b53b0c2f5373ea3
17 avril 2025
17 avril 2025
Les données résultant de ces examens, temps de latence, amplitude, fréquence, seront soigneusement notées, ainsi que les manifestations subjectives : nausées, pâleur, etc.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303034_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - et les observations de Me Pailloux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310015
7 janvier 2021
7 janvier 2021
victime d'un saturnisme infantile diagnostiqué à l'âge de quatre ans, - le 28 mai 2011 le docteur V... qui l'a examiné dans le cadre du service de la protection maternelle et infantile a relevé une pâleur
Source officielle1re chambre 1re section
5fda9355e3d4a8235880f257
18 juin 2019
18 juin 2019
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Janvier 2019, Madame Nathalie LAUER, conseiller, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Alain PALAU
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c62
26 janvier 2006
26 janvier 2006
représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP JOSEPH AGUERA ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : La Société ETABLISSEMENTS Y..., EURL Chemin départemental 11 66690 PALAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb5
8 décembre 2008
8 décembre 2008
diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 18 / 20 rue Soleillet 75020 PARIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François PATOU
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03585_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
En troisième lieu, si les requérants soutiennent que a subi un préjudice esthétique durant son hospitalisation en raison notamment de sa pâleur, de son alitement à l'hôpital, de l'appareillage médical
Source officielle2ème chambre
DTA_2103860_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Dans le cadre de ce marché, la société requérante a été chargée du transport ferroviaire de sept porteurs polyvalents lourds de dépannage (PPLD) de Gravenchon à Neuvy-Pailloux le 4 janvier 2017.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
êt Olivieri et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-163862
20 mai 2016
20 mai 2016
08/07/1961 Casalnuovo di Napoli Giuseppe DI PALMO 02/09/1959 Cervignano Del Friuli Aldo Gerardo DE PIERRO 24/08/1959 Trieste Elio CATALANO 25/09/1958 Trieste Alessandro DI PALO
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG, arrêt prononcé par Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre GREFFIER : lors des débats et au prononcé de l'arrêt, Madame Maryse PALLU
Source officiellePage 69 sur 85