Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_26PA01684_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302839_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302841_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302842_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302843_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302426_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007750342
16 mars 1990
16 mars 1990
Pierre L..., M. Bernard M..., M. Alain O..., M. Pierre P..., Mme Chantal Q..., Mme Ida T..., M. Christian U..., M. Edouard V..., M. Yves XW..., M. François XY..., M. Bernard XZ..., M. Alain XA..., M.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b264eccdc6046d47616232
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[V] [B] assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b264fbcdc6046d476167d6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JEAN-PIERRE VAUR Juge : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007901621
22 mai 1995
22 mai 1995
Robert X... et de Me Blanc, avocat de M. Jacques Y..., - les conclusions de M.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b26082cdc6046d47608d8e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Production de pièces de théâtres, de tous événements culturels. RCS CHERBOURG : 917 866 717 (2022 B 306) Représentant légal : M.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69c78a3bcdc6046d4744b1cc
26 janvier 2026
26 janvier 2026
FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 26/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69c78dbccdc6046d4744f216
26 janvier 2026
26 janvier 2026
FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 26/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves
Source officielleciv1
61372129cd580146773f17be
19 décembre 1989
19 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre Y..., demeurant ci-devant à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), ..., et actuellement
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007744071
10 mai 1989
10 mai 1989
Jean Robert X..., demeurant ... et le SYNDICAT DES GARDES DE L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE, dont le siège est à Parempuyre, représenté par son président en exercice M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2301207_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
de Nice, hôpital de Cimiez, pris en la personne de son directeur général, représentée par Me Assus-Juttner, demande au tribunal : 1°) de recevoir pour parties défenderesses la SAS Carta Reichen et Robert
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214963_20230228
28 février 2023
28 février 2023
complémentaire, enregistrés respectivement les 6 octobre et 17 novembre 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH agissant pour le compte de Deam-Fonds Kdf 1, représentée par Me Robert
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b982
5 septembre 1989
5 septembre 1989
Palais de Justice à PARIS, le cinq septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304683_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304684_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 69 sur 898