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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

697b674acdc6046d471d66a7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

4°) Four ou four à micro-ondes; 5°) Réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à – 6oC; 6°) Vaisselle

Source officielle

Page 69 sur 95

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d835e704a005d1ed7187

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Madame [P] soutient avoir travaillé 17 h par jour tous les jours, indiquant faire aussi la préparation des repas pour toute la famille, la vaisselle, les courses, ainsi que le ménage dans le pavillon tous

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627b552676c5d9057df7ffec

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

En plus de son travail à l'accueil, elle assistait les autres employés en installant des bougies, en aidant avec le lave vaisselle du bar ou en faisant partie d'animation costumée pour le restaurant...

Source officielle
CA

5e chambre civile

62849060498a54057d102e62

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[V] ne justifiait pas d'une autre adresse et que le procès-verbal de constat d'huissier établi le 22 octobre 2019 démontrait manifestement le contraire puisque des chaussures, des vêtements, de la vaisselle

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d982fccdc6046d47d28f06

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les époux [X] ajoutent qu’ils se sont rendus compte en déballant leurs affaires que des objets avaient disparu (bouteilles de parfum, bouteilles de vin, vaisselle...).

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588933

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

particulier de l'usufruit d'une maison à usage d'habitation avec dépendances et jardin située au lieudit « [Localité 9] » à [Localité 7] (29), et de tous les meubles meublants, objets, mobiliers, vaisselles

Source officielle
TJ

JCP FOND

66fefa4e172da17169ec35f5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

68684d394965b5d9df3294d4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour autant, feue Mme [B] [D] y déclare notamment : « je lègue la maison que j’occupe dite la chaumière ainsi que le droit d’accès et tout son contenu ainsi que la totalité de mes meubles vaisselle, objets

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

679aad9fe9a46d1f5a76bb63

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

STRASBOURG, avocat plaidant / N° RG 21/01636 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KXE2 EXPOSÉ DU LITIGE * Exposé des faits et de la procédure La société [Adresse 8] qui exerce l’activité de commerce de gros de vaisselle

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35ce01d7564000872dc88

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

durée de la location, les dégradations suivantes : trois trous de chevilles non rebouchés, la hotte et les deux brûleurs de gaz à changer, l'absence de deux clés de meubles et de la façade du lave-vaisselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501656_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - les cours de promenade sont dépourvues d’urinoirs ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501660_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501662_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2500545_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

En revanche, il ne résulte pas du rapport d’expertise que Mme I... devrait se voir doter d’un matériel facilitant la vaisselle dès lors qu’elle bénéficie d’une provision au titre de son besoin d’assistance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2401782_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

par le climat humide et chaud ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; les sanitaires sont mal agencés ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300932

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Cuisine : Je constate un four micro-ondes, un lave-vaisselle, un frigidaire vide ainsi qu'un congélateur très peu garni » ; que l'huissier a relevé que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210808

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

cartons 14, 32, 35 à 40, 42, 43, 45, 46, 48 à 53 et 55 de la saisie du 1er avril 1998) ; ( ) que les bijoux fantaisie des cartons 17 et 18 ont également disparu ; qu'il n'existe de même aucun lot de vaisselle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbfdbcdc6046d47ea12db

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

horaires de travail des ouvriers de la construction et de payer leurs salaires, * de faire le choix et l'achat des matériaux de construction, * de réaliser les achats de meubles linges, lustres, vaisselle

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a0ff38bcdc6046d47898e1d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

une créance au titre des 1er et 4ème trimestres 2025, à hauteur de 3.144,93 euros, -la société Banque populaire a déclaré une créance postérieure au titre de crédits-baux impayés concernant un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb9

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

et d'autocollants, - juger que [Q] [Z] et la société Polydor Limited ont dénaturé cette 'uvre de peinture en fabriquant ou en laissant fabriquer et commercialiser notamment des tee-shirts et de la vaisselle

Source officielle