débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Yasmina

HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté sur l'audience par Me Catherine SORAYE-BERRIET, avocat au barreau de PARIS, toque : G 605 Madame Yassina

[K] [J] né le 15 avril 1965 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Yaniras Vallejo-Fargues, avocat de permanence au barreau de Paris

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Yamova, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Cabal ; - et les observations de Me Yamova, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Considérant ce qui suit : La société BT DIS exploite un établissement spécialisé dans le commerce et la réparation de motocycles, à l’enseigne « Yamaha », situé au 173 avenue Jean Lolive à Pantin (93

B..., représenté par Me Yamova, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer un titre de séjour portant

  : J'habite dans le quartier de Yamanlar à İzmir.

Il a été percuté par le scooter Yamaha TMAX piloté par M. D... qui circulait en sens inverse, dans le sens Paris-Province. M.

l'époque, le centre hospitalier Vauclaire, et circulait dans le sens Saint-Astier/Neuvic-sur-l'Isle lorsqu'il obliquait vers la gauche pour emprunter la RD 41 ; que survenait, en sens inverse, une moto Yamaha

text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Communicated on 13 December 2019   FIFTH SECTION Applications nos. 41596/19 and 42767/19 Naum Samuilovich GEN and Tetyana Yakivna

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE : Mme Annika X... a acheté d'occasion, le 5 mars 2007, un scooter des mers Yamaha

[S] [V] a été percuté par un véhicule assuré auprès de la société MAAF Assurances, alors qu'il circulait à [Localité 5] sur son scooter de marque Yamaha TMax assuré auprès de la société Generali Belgium

[X] verse aux débat des captures d'écran de 2016 où il apparaît que Mme [O] met en vente deux paires de chaussures masculines (une paire de Redskins et une paire de chaussures de ville), un ampli Yamaha

conduit par Monsieur [W] [A], non assuré; - un scooter MBK de type BOOSTER immatriculé [Immatriculation 7] conduit par Monsieur [X] [N], assuré auprès de l'ASSURANCE MUTUELLE DE MOTARDS ; - un scooter YAMAHA

132-8 et suivants du Nouveau Code Pénal b) à Champniers, le 07 / 06 / 2007, en tout cas, sur le territoire national depuis temps n'emportant pas prescription, soustrait frauduleusement un scooter YAMAHA

X..., circulant avenue De Gaulle à bord de sa moto Yamaha a effectué le dépassement par la gauche d' une file de véhicules lorsqu' il est entré en collision avec le véhicule automobile conduit par Mme

Christophe est prévenu d'avoir à SABLONS, le 07 juillet 2007 : * conduit un véhicule, en l'espèce une motocyclette Yamaha, sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule