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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300517
8 avril 2014
8 avril 2014
Yoann Y... et à Mme Gaëlle A... ; . condamné M. Daniel X... à payer à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01189
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Ets X... et des huit autres sociétés a désigné le Cabinet Ernst and Yound Corporate Restructuring avec mission de :- rassembler et copier les informations comptables, juridiques et fiscales relatives à
Source officiellesoc
6137234acd58014677407de5
6 avril 1999
6 avril 1999
industrie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 27 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer, au profit de Mme Yolaine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69622029cdc6046d47d3fe7b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Lisa LAVARINI, avocat du même cabinet INTIMÉE : S.A.R.L. [18] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat constitué au barreau de LYON et Me Yohann
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100120
3 février 2011
3 février 2011
Il appartient à monsieur Yoann X..., pour voir retenir la responsabilité de monsieur Jean Y..., d'établir en premier lieu les circonstances de l'accident dont il a été victime.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2d
16 février 2016
16 février 2016
00054 ARRÊT DU 16 Février 2016 APPELANT : Monsieur Corentin X... ... 72000 LE MANS représenté par Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : L'EURL Y...YOANN
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbd
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Yann MOTTURA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC169 INTIMÉ Monsieur Yoann Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90743
10 juin 2013
10 juin 2013
Yoann X..., Mme Sonia Y...
Source officiellechambre 1-11
69d07f73cdc6046d470d5bc5
24 janvier 2025
24 janvier 2025
2025 CHAMBRE 1-11 RG : 2024041974 ENTRE : SAS NEXTENSIA, dont le siège social est Lieu-Dit la Brosse 72700 Spay - RCS Le Mans B 831250212 Partie demanderesse : assistée de la SELARL PATHEMAN - Me Yohan
Source officiellesoc
61372373cd58014677409ebf
15 juin 2000
15 juin 2000
Yohan Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2000, où étaient présents : M.
Source officielleJld
67042b338d5cd4a875924e59
7 octobre 2024
7 octobre 2024
greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan
Source officielleJld
67042b348d5cd4a875924e7f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101460
28 novembre 2012
28 novembre 2012
sa non légalisation, que Madame X... produit quatre actes établis par Jean Bello Z... suppléant, juge de paix de la commune de Petionville, que l'acte non légalisé du 24 août 2009 dans lequel Marie Yolène
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018008094
3 décembre 2007
3 décembre 2007
maire ; la COMMUNE D'ACHERES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 mai 2007 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Versailles a, à la demande de M. et Mme Yohann
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a63
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Aude LEFEBVRE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Yolène Z..., Greffier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2405014_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Yohann Marcon. Par un arrêté du 4 mars 2024, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture, le préfet des Pyrénées-Orientales a donné délégation à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf2
17 janvier 2012
17 janvier 2012
RENAULT 13-15 quai Le Gallo 92513 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Patrick X... ... 72220 TELOCHE Monsieur Yoann Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00267_20240826
26 août 2024
26 août 2024
d'un an, sous astreinte de 50 euros par jour de retard passé un délai de huit jours à compter de la décision à intervenir ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros, à verser Me Yoann
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69785f36cdc6046d47d6071c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[V] [A] Né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 6] (GIPUZKOA-ESPAGNE), élisant domcilié au cabinet de Maître [N] [E] [O] - [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Maître Yolanda MOLINA-UGARTE
Source officielle1ère Chambre
6983763fcdc6046d47e65f40
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GREFFIER : Lors des débats et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officiellePage 69 sur 179