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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 312 résultats pour « article 1759-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
----------: : : MAISONS : : TYPE : individuelles : : de :-------------------: :logements : Tv : Cv : : : (en F) : (en F) : :----------:-------------------: : I : 0
Article 382-0 C bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 94
I. – Si l'option mentionnée à l'article 382-0 C est formulée entre le 1er janvier et le 30 juin, les prélèvements mensuels sont effectués à compter du mois qui suit celui de l'exercice de l'option ou, au choix du contribuable, à compter du 1er janvier
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 25 > 60
Article A132-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 19
Le taux d'intérêt technique maximal applicable aux tarifs est fixé sur une échelle de taux d'origine 0 et de pas de 0,25 point, sans descendre en-dessous de 0.
Article A932-3-2
Article L13 BA
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 94 > 73
Cette documentation comprend : 1° Une description générale de l'organisation des activités de recherche et de développement de l'entreprise qui cède un ou plusieurs actifs mentionnés au I du même article 238 ou concède les licences d'exploitation de
Article Annexe I
Admission en tant que militaire commissionné 3 3 3 5 4 3 0/1 SOUS-OFFICIERS DU SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE (SOSEO). Admission au titre de l'armée active 3 2 3 4 3 2 0/1 Absence de contre-indication à l'EPMS.
Article 209
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74
alinéa du V de l'article 209-0 B.
Article L6331-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 66
annuel de leur chiffre d'affaires pour les travailleurs indépendants mentionnés au 2° du présent article.
Article 1
disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation humaine et militaire, à la formation sportive et au stage en entreprise sont fixés comme suit (épreuves notées de 0
Article 2
scapulaire et membres supérieurs I 1 à 6 Ceinture pelvienne et membres inférieurs G 1 à 6 État général Y 1 à 6 Yeux et vision (sens chromatique exclu) C 1 à 5 Sens chromatique O 1 à 6 Oreilles et audition P 0
Article 7
par le supérieur hiérarchique sur la manière de servir de l'intéressé pendant les trois dernières années et après examen des différents travaux accomplis par celui-ci pendant la même période, le jury attribue à chaque candidat une note comprise entre 0
Article 3
Il est attibué à chacune des épreuves une note de 0 à 20.
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20.
DÉNOMINATION RÉFÉRENCES SUPERFICIE SURFACE VALEUR VÉNALE (HT) EN EUROS Terrain Constructions Total Fraction de l'ensemble immobilier "La Martinerie", commune Section AT n° 283 157 087 m² 37 648 m² 235 630,50 0
Article 39
Art. 150-0 A, Art. 163 quinquies B, Art. 163 quinquies C II. - A modifié les dispositions suivantes : - Code monétaire et financier Art.
Article 6
Les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note inférieure à 6 sur 20 à l'une des épreuves est éliminatoire. Les tests psychométriques et l'entretien avec un psychologue ne sont pas considérés comme des épreuves.
Article Annexe 151-1.I
numJO=0&dateJO=20150625&numTexte=9&pageDebut=10412&pageFin=10412
Article R2573-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 58 > 75
Cette part ne peut dépasser 0, 5 pour mille des ressources annuelles du fonds, à l'exception des reports de crédits non utilisés les années précédentes.
Article 242-0 Z ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 14 > 70
Lorsque la correction prévue au II de l'article 242-0 Q est opérée à l'occasion d'une nouvelle demande déposée dans la même année civile que celle dont le montant doit faire l'objet d'une rectification, le service des impôts opère la régularisation par
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