par deux contrats des mois de novembre et décembre 1986 renouvelables annuellement par tacite reconduction, la société Lagoffun s'est engagée à mettre, à compter du 2 février 1987, des camions avec chauffeur

X..., qui a été au service de la société Le Foll du 16 juin 1986 au 23 janvier 1987 en qualité de chauffeur, a, après avoir démissionné de son emploi, réclamé à son ancien employeur le paiement d'heures

France exploités par la société Périn, alors que le chauffeur procédait à une opération de dépotage; que du fuel s'est répandu; que la ville de Cusset a demandé une provision en remboursement des frais

[V] a été engagé en qualité de chauffeur poids-lourd, le 3 avril 2003, par la société Semaer. 2.

[M] a été engagé en qualité de chauffeur-livreur-préparateur le 6 octobre 2014 par la société Nouvelle Viale et Dumay. Il a été licencié pour faute grave le 20 janvier 2017. 2.

[R] a été engagé le 23 août 2010 par la société Transports Cordier en qualité de chauffeur routier. 2.

, Gérard X... s'était emporté en les bousculant vivement, les prenant par le revers de la veste, et en leur disant que les garde-chasses n'étaient bons à faire que de basses besognes ; qu'un autre chasseur

CARLIOZ, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS

En l'espèce, la société Chauffeo, à laquelle M. [K] a confié la réalisation de travaux de plomberie, de chauffage et de climatisation, est en cours de dissolution anticipée.

, pelleteuse, chargeuse-pelleteuse, niveleuse, rouleau vibrant, camion tombereau, décapeuse, chariot élévateur, chargeuse sur pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation

la rend impropre à l'usage auquel elle est destinée car elle ne permet pas de chauffer correctement l'ensemble de la maison, alors qu'elle constitue le seul équipement de chauffage.

Chauvel, président, M. Lemaire, conseiller, Mme Lourmet, conseiller (...) ; en présence de M.

arrêt de n'avoir pas recherché si la composition de l'eau qu'elle distribuait n'était pas le résultat d'un cas fortuit dés lors qu'elle n'avait la maitrise ni du choix des tuyaux, ni des conditions de chauffage

la SFAC, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 9 décembre 1992 par le juge-commissaire du tribunal de commerce d'Alençon, au profit de : 1 / la société Levillain chauffage

social est ... le Roi (Indre-et-Loire), en cassation d'une ordonnance rendue le 9 décembre 1992 par le juge-commissaire du tribunal de commerce d'Alençon, au profit de : 1 ) la société Levillain chauffage

la SFAC, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 9 décembre 1992 par le juge-commissaire du tribunal de commerce d'Alençon, au profit : 1 ) de la société Levillain chauffage

moisissures et que la société OTH, qui avait été investie de l'ensemble de la mission de bureau d'études, n'avait sous-traité à la société Piastra qu'une mission limitée relative au lot plomberie-chauffage

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 22 février 1993), qu'à la suite des dommages subis par deux immeubles lui appartenant, au cours de l'hiver 1984-1985, après vidange des installations de chauffage