AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ariane Y... dite X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 20 janvier 2025 où siégeaient M. LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. NEGREL, M. RIVET, M.

Anne CHETIVEAUX, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 15 Janvier 2026 ARRÊT : Rendu par défaut, prononcé publiquement le 30 Avril 2026 après prorogation, par mise à disposition

La société conclut au debouté de cette demande et fait valoir que Madame [T] échoue à rapporter la preuve du manquement invoqué, tout comme elle ne démontre pas de préjudice distinct.

Madame [A] [F] soulève une fin de non - recevoir tirée du défaut d’intérêt à agir du demandeur, au motif que celui-ci agit en sa qualité d’entrepreneur individuel et non en son nom personnel alors que

[G] [X] est propriétaire du bureau Art déco, le solde du prix de vente de 260.000 euros ayant été débité au compte ouvert au nom de M.

Le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande au titre du solde de l'indemnité légale de licenciement, alors « qu'en retenant, pour débouter M.

Sous le couvert de griefs non fondés de violation de la loi et de défaut de base légale, le moyen ne tend qu'à contester l'appréciation souveraine de la cour d'appel dont elle a déduit l'absence de preuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sud ingénierie, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

Les débouter de l'intégralité de leurs prétentions, Au fond, A titre principal Débouter Monsieur [C] [J] et Madame [S] [M] de leurs demandes fondées sur le dol, Débouter Monsieur [C] [J] et Madame

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte R., née S., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1993

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maud DETANG, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 13 Février 2025 pour être prorogée au 10 Avril 2025, au 22 Mai 2025, au 26 Juin 2025, au 21 Août 2025, au

Par courrier non daté, Mme [F] a indiqué à M.