Signal à double face servant à régler manuellement la circulation. Ruban K14. Délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau. Portique K15. Présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voie K16.

Article Annexe 8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Chaque bulletin est remis au Conseil national contre récépissé ou envoyé par la voie postale sous double enveloppe.

Article Annexe 8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Chaque bulletin est envoyé sous double enveloppe : l'enveloppe intérieure, qui contient le bulletin de vote, doit être fermée et ne porter aucune marque distincte ; l'enveloppe extérieure comportant la mention élections porte le nom de l'électeur et contient

Article 1417

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

l'article 50-0 ou au 1 de l'article 102 ter, de ceux visés aux articles 81 quater, 81 A, 81 D et 155 B, de ceux perçus par les fonctionnaires des organisations internationales, de ceux exonérés par application d'une convention internationale relative aux doubles

Article R421-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Les listes de candidats, présentées par des associations remplissant les conditions prévues à l'article L. 421-9, comportent chacune un nombre de noms égal au double du nombre de sièges à pourvoir.

Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

Code de l'éducation

Des membres suppléants dont le nombre est égal au double de celui des titulaires, à l'exception du membre visé au 3° (cc) pour lequel il n'y a qu'un suppléant, sont désignés dans les mêmes conditions que les membres titulaires.

Article L1264-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 09

Code des transports

Un double en est transmis dans les cinq jours aux parties intéressées.

Article Annexe 3

—

A64.3) : Mise en place d'un doublage extérieur isolant en toiture-terrasse ou couverture de pente inférieure à 5 % *Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture

Article Annexe I

—

immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser la dispersion des gaz rejetés et au minimum à 1 mètre au-dessus du faîtage

Article Annexe

—

La diversité des sources de droit et leur caractère évolutif La diversité s'entend notamment au travers de la double acception de la notion de sources : autorités créatrices des normes et types d'actes pris par ces autorités.

LEGIARTI000044225868

—

Le présent Accord ne s’étend pas aux privilèges accordés par une des Parties contractantes à tout Etat tiers, en vertu d’une convention de prévention de double imposition fiscale ou de toute autre convention en matière d’impôts. 1.

Article (suite 11)

—

sec-AMYLIQUE 17 n-Pentanol ALCOOL n-AMYLIQUE 17 sec-Pentanol ALCOOL sec-AMYLIQUE 17 tert-Pentanol ALCOOL sec-AMYLIQUE 17 Pentan-2-one MÉTHYLPROPYLCÉTONE 18 2-Pentanone MÉTHYLPROPYLCÉTONE 18 Pent

Article Rapport

—

La mesure proposée présente ainsi un double intérêt : Social, puisque la centralisation dans un seul service, de l'assurance accident, maladie, invalidité permettra à ce service de lutter beaucoup plus efficacement que ne le permet le régime actuel contre

Article Annexe II

—

Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

Article 12

—

direction, le ou les membres non révoqués ou non démissionnaires ou, à défaut, un administrateur provisoire spécialement désigné à cet effet et agréé par le ministre de l'intérieur, signe les documents qui doivent, en temps normal, être revêtus de la double

Article Annexe VII

—

Le patient ne doit pas prendre de dose double pour compenser la dose manquée.

Article 221-II-1/07-1

—

Ce plan vertical doit être orienté de manière à ce que la distance transversale moyenne jusqu'au bordé extérieur ait une valeur maximale, sans toutefois dépasser le double de la distance la plus faible entre le plan et le bordé.

Article 1

—

Gravelot à double collier. Collier. Scolopacidés. Actitis macularia. Guignette américaine. Batmar. Calidris canutus Bécasseau maubèche Calidris alba. Bécasseau sanderling. Gros maringouin blanc.

Article 22

—

A l'exception du point 22-9 du présent arrêté, les dispositions du présent article ne s'appliquent pas : - aux stockages visés à l'article 19 du présent arrêté ; - aux réservoirs à double paroi visés à l'article 25 du présent arrêté.

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