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Codes de loi français

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138 résultats pour « évoquée »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

* L'art et le divin : sa manifestation (représenter, raconter, montrer, évoquer, etc.) ; sa contestation. L'expression du sentiment religieux (recueillement, adoration, communion, émotion, extase, etc.) et sa transmission.

Article Annexe

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Précautions : Ces expérimentations doivent être évoquées à partir d'extraits d'ouvrages, de films ou d'articles, mais en aucun cas reproduites en classe, l'élève ne pouvant être lui-même objet d'expérience. 2.1.

Article Annexe I (suite)

—

La notion de centre d'analyse doit être évoquée. La répartition des charges indirectes est fournie. Les calculs de transferts croisés sont exclus. Toutes les difficultés relatives aux en-cours de production et aux déchets et rebuts sont proscrites.

Article Annexe

—

Elle est à la fois un signe sur le produit ou le service et une valeur globale évoquée par des promesses de satisfaction matérielle et immatérielle.

Article Annexe

—

Capacité à : identifier - désigner, citer un élément ou un composant, une méthode; évoquer un phénomène sans nécessairement le replacer dans son contexte (ce niveau ne conduit donc à rien s'il s'agit d'un concept scientifique). 2 - Niveau d'expression

Article Annexe I (suite)

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Les différences principales entre les situations personnelles, régimes matrimoniaux et PACS, sont évoquées au regard des objectifs de protection visés.

LEGIARTI000032885943

—

Les médecins amenés à pratiquer l'acte de lecture différée de photographie du fond d'œil évoqué à l'article 18-2 et à l'annexe XXVII de la présente convention pratiquent également la dispense d'avance des frais au profit des assurés sociaux sur la part

LEGIARTI000026833773

—

Qualité bactériologique : En cas de qualité bactériologique de l'eau insuffisante et de problème clinique dans l'élevage pouvant évoquer une origine hydrique, différentes mesures correctives doivent, sur conseils du vétérinaire ou du technicien, être

LEGIARTI000024744027

—

Ils sont néanmoins évoqués pour deux raisons. D'une part, la production des comptes consolidés représente un objectif important à moyen terme, ce qui nécessite la définition de normes appropriées.

LEGIARTI000024751067

—

Ils sont néanmoins évoqués pour deux raisons. D'une part, la production des comptes consolidés représente un objectif important à moyen terme, ce qui nécessite la définition de normes appropriées.

Article Français (suite)

—

de reprise" Dans une classe de 4e, on fait lire aux élèves quelques pages d'un roman proposant une série importante de reprises (par exemple, un extrait des Trois Mousquetaires) et on leur demande de dresser avec précision la liste des personnages évoqués

Article Annexe (suite)

—

Distinct du cahier de cours, ce journal de bord permet à l'élève d'approfondir des questions évoquées en classe afin : - d'y apporter un éclairage personnel étayé d'une documentation rigoureuse et variée, sans pour autant tomber dans une simple compilation

Article Annexe

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Arts du cirque Composer et présenter un numéro collectif s'inscrivant dans une démarche de création en choisissant des éléments dans les trois familles dont la mise en scène évoque un univers défini préalablement.

Article Annexe

—

Le plan d'actions évoqué précédemment propose notamment la mise en œuvre de mesures en faveur de l'écoconception, qui reposent sur le retour d'expérience de l'analyse de la nature des déchets d'emballages collectés dans les points de reprise des établissement

LEGIARTI000027729516

—

Elle indique avec précision les questions qui y seront évoquées.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

le caractère subjectif de l'expression des plaintes : de même, la négation d'un lien avec le service ne saurait se fonder seulement sur le délai écoulé jusqu'à l'apparition des troubles ou sur l'absence de documents médicaux contemporains des faits évoqués

Article Annexe VII

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E Formulation d'un jugement critique après lecture, étude, audition, observation (voir situations évoquées en A, B, C, D) Activités langagières permettant la relativisation, la formulation de jugement et d'appréciation personnelle ; Travail lexical

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

En cas de discordance entre les signes fonctionnels allégués et les constatations de l'examen clinique, la mesure de l'acuité visuelle sera complétée par des épreuves de contrôle et, le cas échéant, par l'étude des potentiels évoqués visuels (PEV).

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