Le requérant verse également aux débats une promesse d'embauche conclue le 16 mai 2023 avec la société ACEM dans laquelle celle-ci lui propose un contrat à durée indéterminée pour un montant mensuel brut

et des mémoires, enregistrés le 11 mai 2022, le 12 mai 2022, le 19 avril 2023, le 22 octobre 2023 et le 5 mars 2026 (ces deux derniers non communiqués), la SCI Les doyeux scieurs, représentée par Me Acem

préjudice qu'elle évaluait globalement à 100.000 euros en y incluant d'une part le coût des réparations rendues nécessaires pour remettre le broyeur en fonctionnement, évalué selon le devis de la société ACMI

Or, tel est le cas au vu notamment : - du rapport de relevé de désordres bâtiments R1, R2 et R3, établi par la société ACEMA, en date du 23 juillet 2024 constatant plusieurs désordres affectant les bâtiments

VFM MENUISERIES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frédérique FROIDEFOND de la SELARL ACTMIS, avocat au barreau de BRIVE INTIMEE S.C.P.

tribunal judiciaire de TULLE APPELANTE : Madame [I] [N] née le 07 Avril 1975 à [Localité 5] (63) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique FROIDEFOND de la SELARL ACTMIS

Société SPF-PL [V] [P] [Adresse 4] [Localité 10] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant La SELARL ACTEMIS

Par acte du 11 février 2019, la SCI Poerava a fait assigner la SARL Société de Construction Pirel, la SARL SM2L Invest, la SARL ACEI, maître d'oeuvre d'exécution, la SAS l'APAVE Sudeurope, bureau de contrôle

rendus nécessaires par le recalage altimétrique du projet ; • la somme de 650 euros (SIX CENT CINQUANTE EUROS) au titre des frais de l’étude technique préalable obligatoire réalisée par le cabinet ACEI

principale de la société Davima est le service des traiteurs (5621Z) ; - les bons de commandes auprès de la société Davima, afin de démontrer leur activité de traiteur ; - l'enquête trimestrielle ACEMO

non dans l'acte de cession, qui n'est pas intervenu, mais dans les fautes commises par elle à l'occasion du transfert de ces clients, sans qu'il soit nécessaire d'identifier la personne physique qui acommis

de commande décrit les prestations commandées comme suit : ' poses de 2 panneaux semi-rigides de fibre de bois flex 40 sous rampants, épaisseur 240 mm au total, Résistance thermique R6, 30 m² K/W, ACERMI

le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Monsieur [Y] [A] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Frédérique FROIDEFOND de la SELARL ACTMIS

Il fut transféré à Erzincan, où il suivit l’instruction militaire des recrues ( acemî birliğinde eğitim ) pendant un mois.

avec Monsieur I... pour un référencement en 2004 et 2005 ; qu'aucune valeur probante ne peut être conférée au mail du 22 septembre 2010 où Monsieur I... relate les réclamations de la cliente Société Acem

résulte des pièces produites aux débats par Monsieur [J] [N] et Madame [H] [C], épouse [N], et notamment du rapport du cabinet POLYEXPERT du 15 janvier 2024, du rapport d’investigation de la société ACEI

comptable, le cabinet AFG le 18 juin 2008 (199, 13 € + 20 €) puis le 18 août 2008 (199, 13 € + 20 €) et dont il reste dû à ce jour un montant de 1. 076, 31 € ;- la facture du 30 juin 2008 de la société AACMI

Toutefois, à cette adresse, nos confrères de la SELARL ACTEMIS, Huissier de Justice Associés, n'ont pas trouvé trace du requis.