Adam Z..., contre l'arrêt n° 17/00065 de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'emploi d'un étranger non muni

ADAMA FRANCE C/ S.A.S.

Adama A, demeurant ... ; M.

l'identité nationale et du développement solidaire a refusé de modifier le décret du 17 décembre 2007 portant naturalisation de l'intéressé, en ce qu'il ne mentionne pas ses enfants, Fanta Isis B et Adama

Adama A, demeurant ... ; M.

Abdoulaye A, demeurant ..., agissant en son nom propre et au nom de sa fille mineure Adama Hawa A ; M.

foyer et n'exerçait aucune activité professionnelle ; que la copie de la lettre datée du 2 juin 2017, intitulée "congé avec préavis de départ", adressée par l'accusé à la responsable de la résidence Adoma

cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Camif habitat, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Adam

Vu l'ordonnance rendue le 15 Septembre 2016 à 15 heures 23 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de Adama

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 26 juin 2012), qu'Adama X... avait souscrit auprès de la société Cardif assurances

ADAMAS INTERNATIONAL ASIE (ADAMAS ASIE), société d'exercice libéral à responsabilité limitée de la profession d'avocat, a été créée en octobre 2002 entre Monsieur [L] [Q] (Maître [Q]), Monsieur [D] [J]

°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [...], prise en qualité d'assureur des sociétés France entretien revêtement (FER) et Architecture décoration aménagement mobilier (ADAM

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2020, la SCI Adama, représentée par Me Durand-Raucher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° 19-9/1 du 30 septembre

ADAM, M. LO NEGRO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.

. # Hermanus Adams un citi pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Lieta 294/84.

; que l'absence de prélèvement n'avait été établie que par des vérifications postérieures ; que Martine Z... n'avait pas à l'époque un accès direct à la comptabilité, n'étant pas le gérant de la SCP Adam-C

ADAMA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Fabrice AMOUYAL, avocat au barreau de PARIS - #E448 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 28 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à l'enfant Hadja Adama

D A et à Kadiatou Adama Baïlo Camara dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement, sous astreinte de 100 euros par jour de retard.