Alain Y..., demeurant ... 12, bâtiment A1 à Pont-Saint-Maxence (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de M.

Alain X..., demeurant Le Moulin de Moque Souris, 45500 Gien, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Alain A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Alain X..., demeurant à "Bugnas", La Bastide de Serou (Ariège), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de M.

Alain-François A..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de Mme B... épouse X..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Alain Roger Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Colette X..., née Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Y... Garcia, veuve de M.

Alain A..., demeurant ... à Chatenay-Malabry (Hauts-de-Seine), 2 / de Mme Catherine X..., demeurant ... à Chatenay-Malabry (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

Alain V..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM.

10 Octobre 2024 5ème chambre 2ème section N° RG 23/01275 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXA6 Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique assisté de Madame Tiana ALAIN

[F] [I] a relevé appel de ce jugement le 20 janvier 2020 en intimant les consorts [E]/[D] et la SARL Bouteiller Menuiserie Charpente.

, auxquelles il a été fait référence lors de l'audience des débats, la Société X...ALAIN sollicite l'infirmation du jugement déféré et le rejet de toutes les demandes de M.

TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain

Alain B... (né en 1933) sous tutelle pour une durée de 5 ans. Le droit de vote du majeur protégé a été supprimé.

Alain, Jean-Marie D..., époux de Mme Edith, Louise, Marguerite Ducrot, demeurant ...

Philippe Bontemps, juge-commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [R] [T], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Me Dominique Lebrun, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 160 DEFENDEURS Monsieur [J] [R], né le 15 septembre 1964 à [Localité 13] (Maroc), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Audrey Allain

Alain A..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière (SCI) La Châtaigneraie, dont le siège social est ...,