C / Alain Y...

Munster) et cogérant des sociétés BTT (Blanchisserie et Teinturerie de Thaon) et BTA, a reconnu tant au cours de l'enquête qu'en première instance mais aussi devant la Cour qu'il avait, sur instructions d'Alain

; qu'il résulte de ce témoignage que Jean-Marie X... établissait de faux bons de commande de marchandises et déchirait le bon mis dans le classeur au moment où le chef du magasin allait lui chercher les

Mines ; que Maurice I..., le client, a indiqué que le vendeur avait fait état d'une " combine " et a précisé avoir été relancé à son domicile par Michel X... lui-même pour qu'il se décide et signe le bon

X... figurent des photocopies de « bon de délégation » (dont la plupart portent sa seule signature) sur plusieurs années, le plaignant ne fait aucun rapprochement chronologique et n'établit aucun lien

des motifs pertinents qu'elle fait siens et par une juste appréciation des faits et circonstances particulières de la cause, exactement rapportés dans la décision attaquée, que les premiers juges ont à bon

La société Bertrand X... a procédé aux travaux de rénovation d'une maison appartenant à M. et Mme Alain X... et située à Galie.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 février 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication et

Alain, - X...

.., la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors d'autre part que des travaux de charpente s'opérant sous toiture, susceptibles d'être effectués par une société travaillant le bois

et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre des chefs de séquestration et d'arrestation arbitraire et d'atteinte à la liberté individuelle contre Alain

du Rempart et la rue du Collège à La Flèche, Patrick Y..., gardien de la paix en fonction à La Flèche et agent de police judiciaire en résidence à La Flèche et les gardiens de la paix Thierry Z... et Alain

directeur et dirigeant de fait de le prendre en leasing, opération qui créait de la trésorerie à hauteur de 60 000 francs au bénéfice de la nouvelle société ; que les premiers juges ont ainsi retenu à bon

pièces de la procédure et les débats à l'audience que circulant le 21 mars 1996 à 19 heures, sur le CD 571 en direction de Chateaurenard, Omar Y... entreprenait le dépassement d'un véhicule conduit par Alain

Alain, - La société Alain A..., - B... Marie-Thérèse, - Me C..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la société FASHION SHOP, - D... E...

déclaré qu'à la fin de la négociation de ce contrat, alors que l'accord avait été passé, Jean-Jacques B... leur avait demandé de façon impérative de scinder en deux factures le montant du prix ; qu'Alain

usage ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le 28 avril 1989, est parvenu au commissariat de police de Royan une sacoche trouvée sur un banc public à Bayonne et contenant un chéquier au nom d'Alain

[L] [Z] (le nu-propriétaire), a donné à Mme [S] (l'usufruitière) l'usufruit de diverses parcelles de bois. 2.