Alain D..., demeurant 6, Constant C..., 14000 Caen, 2 / de M. André Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Alain Z..., demeurant rue du Soleil Levant, au Grau du Roi (30240) ; M.

Alain Y..., directeur commercial de la société En Tout Cas Médiasport, dont le siège est ..., 69000 Genas, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 février 1995 par le président du tribunal de grande

D a été admis au centre hospitalier public du Cotentin pour des fractures costales multiples.

Gérald, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Alain Y... du chef d'opposition

U..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° A 18-25.027 contre l'arrêt rendu le 15 mars 2018 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 3), dans le litige l'opposant à la société EOS Contentia

Alain X..., demeurant chemin de Montclar, Le Thor (Vaucluse), 28/ M. André X..., demeurant ...

CASSATION sur le pourvoi formé par : - la société anonyme Alain Manoukian, partie civile, - le Procureur Général près la cour d'appel de Nîmes, contre l'arrêt de cette cour d'appel, chambre correctionnelle

Sur le moyen unique : Attendu que la société civile immobilière Palais de Saint Alban fait grief à la Cour d'appel de l'avoir condamnée à payer une commission à la société Aubert Williams International

Y... en vue d'empêcher la révélation de faits ; qu'il concluait que l'écrit litigieux contenait incontestablement une menace de dénonciation de faits délictueux ; qu'en déboutant M.

Alain A, demeurant ... ; M.

sur l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Alain X... aux dépens.

révision de sa notation aux épreuves du brevet de technicien supérieur (analyses biologiques) de la session de juin 2003 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros à verser à la SCP Alain-François

Alain X..., gardien de la paix, à faire valoir ses droits à la retraite, pour invalidité non imputable au service, à compter du 2 août 1985 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions civiles

Alain Y..., 4 / de Mme Alain Y..., demeurant ensemble ... le Grand, 5 / de Mme Josiane A..., demeurant ... le Grand, 6 / de Mme Colette C..., demeurant ... le Grand, 7 / de M.

Pour l'application des deux premiers alinéas du présent II, lorsqu'une mesure d'isolement ou de contention est prise moins de quarante-huit heures après qu'une précédente mesure d'isolement ou de contention

près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 25 octobre 1989 qui, d'une part, pour infraction au Code de l'urbanisme, a condamné Alain

Le jugement rendu contre G.S. contenait de nombreux éléments de fait et de droit se rapportant à la participation de la requérante à l’infraction.