Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ae
22 novembre 2007
22 novembre 2007
TESNIERE, avoué assistées de Me ALEXANDRE-LEVY-KAHN, avocat au barreau de STRASBOURG LA S. A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2958a34ad10008581b8e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Ekaterina RAZMAKHNINA, lors des débats et Mme Alexandra
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019712933
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Vu 4°), sous le n° 307127, la requête, enregistrée le 3 juillet 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ASTRAZENECA, dont le siège est 1, place Renault à Rueil-Malmaison
Source officielle3ème chambre
DTA_2103402_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
L d'un montant de 15 984 euros au titre de l'année 2014 et 15 415 euros au titre de l'année 2015 pour l'utilisation de trois véhicules, un Renault Trafic, une Opel Zafira et une Audi A3.
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Riche, 69 / de Mlle Sabine Lobry, demeurant Les Astomales, 14, rue du Coteau du Roi, 37600 Loches, 70 / de Mme Christèle Machado, demeurant 44, rue Marcel Sembat, 37000 Tours, 71 / de Mlle Alexandra
Source officielleLUNDI
69c2d4c9cdc6046d47cbed92
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Ludovic PARTYKA, Alexandre LE HUEC, Juges Et prononcé, ce jour
Source officielleChambre des référés
686828724965b5d9df31c10d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
__ N° RG 25/00599 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q5QU PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Sarah TREBOSC, greffière lors des débats à l’audience du 10 juin 2025 et de Alexandre
Source officielle9ème chambre 2ème section
65a6d7f747251e2b2424b907
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MMA IARD [Adresse 2] [Localité 8] Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 8] représentées par Maître Guillaume REGNAULT de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a017bdd6bd9057dc56d3c
9 mai 2022
9 mai 2022
MMA IARD Ayant son siège social 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX N° SIRET : 440 048 882 SOCIÉTÉ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6710aa6dbe64d7e510245166
16 octobre 2024
16 octobre 2024
VIE C/ Mme [T] [L] Sur appel du jugement du CPH de NANTES du 21/05/2021 - RG F 19/108 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le :17-10-24 à : -Me Alexandra
Source officielle10e Chambre
615e0d05c25a97f0381f4b6d
26 juin 2014
26 juin 2014
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Philippe BLANC de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, assisté de Me Jean-Guy LEVY, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Alexandra
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6b6e12c85000874b09a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT
Source officielle5ème Chambre
626a2f7a71469e057d789b35
27 avril 2022
27 avril 2022
en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alexandra
Source officielle3ème chambre A
69ef1c0bcdc6046d47b000f7
23 avril 2026
23 avril 2026
[N] a fait l'acquisition, auprès de la société allemande Premium Automobile Soest Gmbh, d'un véhicule Ford Focus 2.0 Eco Boost 250, mis en circulation le 14 mars 2016 et présentant 65 550 kms au compteur
Source officielleChambre de la famille
69c43713cdc6046d47f2686f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
le à Me Nathalie GOMOT-PINARD , [I], [U] , [W], [U] ARIPA Jugement rendu le cinq Janvier deux mil vingt six par Hélène ORTUNO exerçant la fonction de juge aux affaires familiales, assistée de Alexandra
Source officielle5e Chambre
615e0df7c25a97f0381f50e0
11 septembre 2014
11 septembre 2014
cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement N° RG : 12/00224 Copies exécutoires délivrées à : Me Alexandre
Source officielle1ère chambre
697c5e23cdc6046d473933f6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9450a
4 avril 2019
4 avril 2019
Représentée par Madame Alexandra PETHIEU, Substitut Général, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 12 Avril 2017 Dossier communiqué au Ministère Public le 17 janvier 2019 COMPOSITION
Source officielleChambre civile 1-1
67061e6efde28ee4207114e6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[P] [C] de sa demande de condamnation sous astreinte de sa s'ur à justifier de l'origine de fonds pour le financement des éléments suivants : Renault Super 5 achetée en 1987-1988 (plus ou moins 2 ans),
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f82
31 mai 2006
31 mai 2006
B..., responsable du compte Renault chez Vediorbis.
Source officiellePage 7 sur 9