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493 résultats pour « Amélie Weimann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

65a0ef985bbe450008b2cfd7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY substitué par Me BEKUS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties , Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69d898cfcdc6046d47bc4d7b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SUR CE, LA COUR Pour plus ample exposé sur les moyens et prétentions des parties, il est expressément renvoyé aux dernières écritures qu'elles ont déposées sur le RPVA, s'agissant de l'employeur le

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e35

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCA subsituté par Me Olivier BAUER, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63ca42d49066fd7c90fc262c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

3] [Localité 2] Représentée par Me Elisabeth PERCEVAL de la SCP DEMANGE & ASSOCIES, avocat au barreau de MEUSE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

662209769ce1420008389959

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocat au barreau de NANCY substitué par Me BEURTHERET , avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51ce

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La cour renvoie pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées et soutenues à l'audience du 4 février 2022. SUR CE, LA COUR ; Sur le licenciement.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

696a32a7cdc6046d47851752

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

magistrat chargé d'instruire l'affaire, et STANEK Stéphane, Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a0ff0cbcdc6046d47892582

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 3] Représentée par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

671b35872edfb0b58c05ed8b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SUR CE, LA COUR ; La cour renvoie pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées sur le RPVA par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df7baaebb88318fda5fa

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

de l'AARPI CHAPEROT - WEIN, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

635b71feb201587f74be0356

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

de la SELAFA AUDIT-CONSEIL-DEFENSE, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Michelet, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

627df8fd0d41e0057d43e4ef

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SUR CE, LA COUR Pour plus ample exposé sur les moyens et prétentions des parties, il sera expressément renvoyé aux dernières écritures de Monsieur [I] [X] déposées sur le RPVA le 12 janvier 2022, et

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65a0efb45bbe450008b2cfe5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Localité 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bd7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SUR CE, LA COUR ; La cour renvoie pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées sur le RPVA par l'établissement public France Travail le 08 juillet 2025 et par

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bd9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La cour renvoie expressément pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées par les parties les 30 juin 2025 et 25 septembre 2025. - Sur la procédure.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7be1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SUR CE, LA COUR ; La cour renvoie pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées sur le RPVA par l'établissement public France Travail le 12 juin 2025 et par la

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7be7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de la SELARL SYMBIOSE AVOCATS, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Aurore CHOLEZ, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e19

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SUR CE, LA COUR ; La cour renvoie pour plus ample exposé des pretentions et moyens des parties aux conclusions déposées par les parties les 3 juin 2025 et 25 septembre 2025. - Sur la forme.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e2c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

par Me Stéphanie GERARD, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Redouane SAOUDI , avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

627df8f90d41e0057d43e4e0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Nous amène donc à vous notifier ici un blâme avec mise à pied de 5 jours. Celui-ci sera versé à votre dossier Personnel.

Source officielle

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