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2 138 résultats pour « Amir Ali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007652599

Admin. suprême

7 janvier 1976

7 janvier 1976

DECES DU SIEUR MESSAOUDI AMMAR Z...

Source officielle
CA

Page 7 sur 107

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Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d469

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Amar X...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007695023

Admin. suprême

30 avril 1986

30 avril 1986

Amar X..., demeurant ... de Batna Algérie , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande dirigée

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007960128

Admin. suprême

25 juin 1999

25 juin 1999

au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 12 novembre 1998 du conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Versailles en tant que celui-ci a annulé la décision distincte fixant l'Algérie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03874

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

Q..., avait dû l'aider à marcher pour regagner la maison ; que dès qu'elle y était arrivée, elle était allée se coucher ; que quelque temps après, elle avait été réveillée par la lumière brièvement allumée

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

659f9b1a3328fa00087a279c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Les actes infirmiers les plus courants sont les suivants : AIS3 : soins infirmiers d'hygiène et de nursing AMI1 : surveillance de traitement AMI4 : pansement lourd et complexe IFA : indemnité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Patrick, Mohammed ALI A..., Jacky B..., François RR..., Amor D..., Andrée E..., Pascal F..., Patricia G..., Jacques H..., Stéphane I..., Nourdine J..., Bernard K..., Jean Pierre L..., Christophe M...,

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007983042

Admin. suprême

26 juin 1998

26 juin 1998

AMMAR, demeurant Centre PTT - commune de Ain Touilla - 40150 W - Kenchela (Algérie) ; Mme Veuve X...

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2216203_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Il fait par ailleurs valoir qu'en 2018, il est condamné à une peine d'emprisonnement à la suite d'une rixe avec les cousins de son ancienne petite-amie et qu'après sa sortie de prison, il a rejoint Alger

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007836089

Admin. suprême

17 mai 1993

17 mai 1993

Ammar Y..., demeurant 443 Bled Kaidi X..., 25 Constantine (Algérie), élisant domicile pour les besoins de la procédure au Cabinet de la SCP Albert et Cufo, ... ; M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503414_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

A se disant Amine Kadi alias C B ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007705626

Admin. suprême

18 mars 1987

18 mars 1987

Z..., demeurant cité des Fonctionnaires bloc A, escalier 3, porte 24 Ksar-el-Boukhari à Medea Algérie , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 octobre 1985 par lequel le tribunal

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2402786_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

préalablement à l'édiction de cette décision ; - la préfète des Landes n'a pas tenu compte de sa situation personnelle et notamment de la circonstance qu'il a un logement à Bordeaux, chez l'une de ses amies

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007887187

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Amor X... Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008134321

Admin. suprême

10 mars 2003

10 mars 2003

Amar X... doit être renvoyé ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2315908_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2023, le comité local à Albi du Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (M.R.A.P.) demande au tribunal :

Source officielle
TJ

JLD

66df4a679b56f16fd33dedd2

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

une mesure de rétention administrative Ordonnance du 19 Juillet 2024 Dossier N° RG 24/01345 Nous, Catherine MORIN, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Amir

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197789

Admin. suprême

4 juin 2004

4 juin 2004

Amar X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008115352

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Laredj El Amine X..., ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008090127

Admin. suprême

28 juin 2002

28 juin 2002

Amar X..., ; M.

Source officielle