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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
60363e1ad68edb9ffbdf86ef
24 novembre 2015
24 novembre 2015
501 116 00013 - ARRET DU 24 NOVEMBRE 2015 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 06 octobre 2015 N° de rôle : 14/00835 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes de BELFORT
Source officielleChambre Sociale
60363e1ad68edb9ffbdf86f1
24 novembre 2015
24 novembre 2015
DU 24 NOVEMBRE 2015 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 06 octobre 2015 N° de rôle : 14/00837 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BELFORT
Source officielleChambre Sociale
60363e1ad68edb9ffbdf86f4
24 novembre 2015
24 novembre 2015
501 116 00013 - ARRET DU 24 NOVEMBRE 2015 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 06 octobre 2015 N° de rôle : 14/00840 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes de BELFORT
Source officielleChambre Sociale
60363e1ad68edb9ffbdf86f6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
501 116 00013 - ARRET DU 24 NOVEMBRE 2015 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 06 octobre 2015 N° de rôle : 14/00842 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes de BELFORT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000605_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La SAS Baccarat a acquis, le 28 décembre 2009, le chalet " Les Myrtilles ", situé au lieudit Bellecôte, sur le territoire de la commune de Saint-Bon-Tarentaise, devenue commune nouvelle de Courchevel le
Source officielleChambre Sociale
61626b99e62f7c490f224ef2
27 septembre 2013
27 septembre 2013
27 SEPTEMBRE 2013 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 02 Juillet 2013 N° de rôle : 12/01929 S/appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BELFORT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0109DEC005053812
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Damien Meslot, est un ressortissant français né en 1964 et résidant à Belfort. Il était député du territoire de Belfort jusqu’en 2017. Il est représenté devant la Cour par M e P.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00120
3 février 2015
3 février 2015
Pains, la société Jurassienne de Panification (Groupe Elancia) s'est trouvée titulaire des droits à réparation : qu'au surplus, ce n'est pas à la société Sopanif qu'il est réclamé réparation, mais à André
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
SEPTEMBRE 2009 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Réputé contradictoire Audience publique du 03 juin 2009 No de rôle : 07/00968 S/appel d'une décision du tribunal de grande instance de BELFORT
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
, 511 LONGINES, 523 PENDULE, 554 TISSOT, 576 OMEGA, 589 LASSALLE/JACOMO, 664 KELTON, 685 SECTOR, 2022 735 CITIZEN, RETOUR 2 MILANO, RETOUR 1 BREITLING, RETOUR [R]271, RETOUR 269, 796 LIP, 1122 ANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc5
6 septembre 2011
6 septembre 2011
né le 15 Octobre 1976 à BELFORT (90) ... 01300 BELLEY représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Monsieur Francis Maurice André T... né le 21 avril 1942 à CAUDRY ... Madame Pascale U... épouse T... née le 07 avril 1949 à VALENCIENNES ... Monsieur Jean Georges V...
Source officielleRétention Administrative
68df5d6b4a4e15bf2fe4f9a0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ses antécédents judiciaires font état d'une problématique alcoolique ancrée.
Source officielle1ère Chambre
677e184525a73d43aa4ae13b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] (TURQUIE), demeurant [Adresse 3] Représenté par Me André SCHNEIDER de la
Source officielleChambre Sociale
6033842814d3de379c4ae7db
30 mai 2017
30 mai 2017
ARRET DU 30 MAI 2017 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 07 Avril 2017 N° de rôle : 16/00727 S/appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BELFORT
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6f
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Marc né le 22 Février 1954 à BELFORT Fils de Z...
Source officiellecr
613726aacd5801467742781b
20 avril 2005
20 avril 2005
la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André
Source officiellecr
61372696cd58014677426cc5
20 avril 2005
20 avril 2005
la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André
Source officiellecr
61372698cd58014677426d97
20 avril 2005
20 avril 2005
la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André
Source officiellecr
61372698cd58014677426da4
20 avril 2005
20 avril 2005
la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière de taxes sur le chiffre d'affaires, diligentée par André
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