A... ; "aux motifs qu'il résultait de la procédure et des débats, en dépit des dénégations d'André Y... et conformément à l'analyse des premiers juges, que le prévenu avait bien heurté M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Anne-Marie Y..., veuve de Monsieur André X..., demeurant à Vitry

André, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 5 juillet 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation d'homicide

à l'agression dont était victime son beau-frère André Z... était pleinement nécessaire, compte tenu de la violence des coups qui lui étaient portés avec une barre de fer, il apparaît que cette riposte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Roux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

de sens interdit, dans une rue à contre courant de la circulation et a percuté deux piétons traversant la chaussée sur un passage protégé ; que Marguerite X... est décédée sur place et que son époux André

André, Auguste Z..., ès qualités, les conclusions de M.

mois et de solde d'indemnité de licenciement en se fondant sur l'application de la convention collective de l'immobilier qui n'était pas celle mentionnée sur ses bulletins de paie ; Sur le premier

les époux X... avaient donné mandat écrit à la société de bourse Ducatel-Duval d'assurer la gestion des titres et espèces déposés sur leur compte ; qu'en ce qui concernait la gestion du portefeuille d'André

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2001, qui, pour banqueroute par détournement d'actif, l'a condamné à 80 000 francs d'amende et 10 ans

André, - D...

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 octobre 1994, qui, pour viols aggravés, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la DROME ; Vu les mémoires

André X..., contre l'arrêt n°415 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2016, qui, pour infractions à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice

Andrée, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2001, qui, pour escroquerie, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 35 000

l'article 5 du code de procédure pénale interdit à la partie civile qui a exercé son action devant la juridiction civile de la porter devant la juridiction répressive ; que, par acte du 3 septembre 2003, André

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tromperie, a prononcé sur les intérêts

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 2004, qui, pour complicité de mise de local privé à la disposition d'une personne s'y livrant à la prostitution

Georges-André, - X...