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Au titre de l'année 2020/2021, elle a à nouveau été ajournée dans la mesure où elle n'a pu valider le second semestre de l'année universitaire, sa moyenne ayant été de 8, 328/20.

Source officielle

Président BESLE

DTA_2200729_20230622

Administratif

22 juin 2023

Vu les procédures suivantes : I - Par une requête, enregistrée le 14 février 2022 sous le n° 2200729, Mme D A C, représentée par Me Bautes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 novembre

Source officielle

Président BESLE

DTA_2205946_20230622

Administratif

22 juin 2023

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210197

Cassation

1 avril 2021

Il soutient plus précisément dans ses conclusions que le bateau avec lequel il a concouru à la Baule n'était pas le sien dans la mesure où, les régates de La Baule (27 avril/1er mai) et Falmouth (

Source officielle

1ère Chambre

5fdb6cccc2278b4b205fb962

Appel

12 mars 2019

000 € à la société Omnium de Constructions Développements locations du groupe Giboire par acte authentique du 31 mai 2012 dressé par maître [P], associé de la SCP [F], [M], [K] et [P], notaires à La Baule

Source officielle

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306021_20231026

Administratif

26 octobre 2023

A C, représentée par Me Bautès, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de la commission académique de Montpellier du 7 septembre 2023 portant refus d'autorisation

Source officielle

civ3

6079410c9ba5988459c40071

Cassation

21 mars 1972

ETAIT UN OCCUPANT SANS TITRE ET D'AVOIR, EN CONSEQUENCE, ORDONNE SON EXPULSION DES DEUX MAGASINS QU'IL OCCUPE A LA BAULE ET DONT LES ETABLISSEMENTS Y...

Source officielle

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633432

Admin. suprême

5 février 1992

Alain X..., demeurant ... à La Baule (44500) ; M.

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_22PA01973_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

L'administration a remis en cause la déductibilité à l'impôt sur les sociétés des frais de mission pour des séjours à La Baule à hauteur de 11 341 euros au titre de l'année 2013 et 36 410 euros au titre

Source officielle

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202813_20220906

Administratif

6 septembre 2022

A B , représenté par Me Bautes, demande au tribunal : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le refus implicite du préfet du Loiret d'abroger l'arrêté du 22 octobre

Source officielle

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204413_20221004

Administratif

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 août 2022, Mme A B, représentée par Me Bautes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la commission académique du 29 juin

Source officielle

3ème chambre

DTA_2402523_20250314

Administratif

14 mars 2025

Toutefois, ces documents font état d'un chiffre d'affaires très fluctuant équivalant au total à 1 800 euros au titre des trois derniers trimestres de l'année 2022 et à 13 960 euros au titre de l'année

Source officielle

civ1

613721a7cd580146773f5af9

Cassation

19 mai 1992

Le Hir, épouse Z..., demeurant ensemble ... à La Baule (Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1990 par la cour d'appel de Rennes (6ème chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle

soc

6079b1f69ba5988459c54761

Cassation

5 mai 1965

OUTRE A UNE PRIME DE 2 % CALCULEE SUR LE MONTANT TOTAL DE SON CHIFFRE D'AFFAIRES ANNUEL, CETTE PRIME NE SERA DUE QUE POUR AUTANT QUE LE REPRESENTANT SERA ENCORE AU SERVICE DE LA SFSC A LA FIN DE CHAQUE ANNEE

Source officielle

soc

6079b1f69ba5988459c547ac

Cassation

29 avril 1965

ADDITIONNELLES DEPOSEES PAR LA CAISSE POUR OBTENIR OUTRE LES CONDAMNATIONS PRONONCEES PAR LES PREMIERS JUGES, LA CONDAMNATION IMMEDIATE DE LA SOCIETE PITAULT AU PAYEMENT DES COTISATIONS AFFERENTES AUX ANNEES

Source officielle

3e chambre sociale

66ab251fba731fad7dd354b4

Appel

31 juillet 2024

[X] [U], architecte, une mise en demeure d'avoir à lui régler la somme de 13 582,08 € au titre des cotisations provisionnelles de l'année 2013 et d'une régularisation pour l'année 2011.

Source officielle

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2209479_20240418

Administratif

18 avril 2024

Il y a lieu, dans les conditions de l'espèce, et sous réserve que Me Bautes, avocate de M.

Source officielle

Président BESLE

DTA_2103036_20230202

Administratif

2 février 2023

active pour les mois de novembre et décembre de ces années.