CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
63b91aecb63d827c909cad0e
6 janvier 2023
-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 6 - Chambre 12
653ca6a883c9498318209d9d
27 octobre 2023
- signé par Madame Sophie BRINET, présidente de chambre, et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Cour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432c
27 novembre 2018
Marcel J... du 14 janvier au 7 septembre 2011 ; - M. Gilles K... du 7 septembre 2011 au 22 mai 2012 ; - M. Franck A... depuis le 22 mai 2012.
comm
613721f4cd580146773f9041
6 juillet 1993
(Pyrénées-Orientales), 31°) Mme Monique T..., demeurant ... (6e), 32°) Mme Anne-Sophie T..., épouse XB..., demeurant ... (14e), 33°) Mme Nathalie T..., épouse XX..., demeurant Route deien, lieudit
Chambre Commerciale
688af88daac506b5d705cf9d
30 juillet 2025
NOIR, Conseiller Madame Anne Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : G.F.A.
6253c9ccbd3db21cbdd8940b
7 novembre 2007
en la personne de son représentant légal 7 Cité Paradis 75010 PARIS Représentant : Me Stéphane SELEGNY de la SCP HOLMAN FENWICK & WILLAN (avocats au barreau de ROUEN) INTIMES : Monsieur Marcel
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6448c0775ca6d8d0f8ef67af
25 avril 2023
GREFFIER : Mme Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction.
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03071_20241003
3 octobre 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Marcel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et les décisions du préfet de l'Isère du 25
Chambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455366
11 juillet 2024
ORA E CAR représentée par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT
6690c71d0d808eb34e455368
ORA E CAR représentée par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE, ayant plaidé Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT
1ère Chambre
66fce4018d6ea26f688da96b
1 octobre 2024
[O] [G] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Maître Marie-Anne CHAMARD-CABIBEL de la SELARL MARIE-ANNE CHAMARD-CABIBEL, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté M.
11e chambre
627df99e0d41e0057d43e84b
12 mai 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 18/01424 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier KRESS de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS Me Séverine MARTEL
677e14af26e046654dc50d83
7 janvier 2025
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb561ecdc6046d47274799
8 avril 2025
Puis, dans le cadre du développement du groupe, elle est intervenue également pour les sociétés NAUVI, Ô PONTS NEUFS, CHEZ MARCELLE et LUCK.
625bae7344cde4277d1bd600
15 avril 2022
-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre et par Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
1ère CHAMBRE CIVILE
5fdc5c311e362f8016af6ba8
8 novembre 2018
Au cours de l'année 2005, M. Y... avait déclaré un revenu annuel de 87 451 euros, soit de 7 287,58 euros.
6253cda9bd3db21cbdd94105
13 septembre 2018
DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de TOURS en date du 20 Décembre 2016 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265196057744609 SARL CBF III "LE CAFE MARCEL
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300561
9 mai 2012
Giuseppe et son épouse née J...Maria Rosa, deux AR 21 04 2010, Monsieur H...Antoine, divorcé K..., AR non daté, Mademoiselle L...Françoise Christiane, AR 22 04 2010, Madame L...Sabine, épouse F...Marcelle
6253cbc8bd3db21cbdd8e422
7 juin 2011
: Monsieur Philippe Marcel Y...
Section des Référés
677d87b0b032d83cfd3e8cbd
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE PRESIDENT : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Maëva MARTOL
Page 7 sur 12