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816 résultats pour « Antoine FAIN-ROBER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372295cd580146773fec82

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Antoine Mekni, Président-directeur général des sociétés suivantes : 1 / la société Ovas, société anonyme, holding, ayant son siège social aux Essarts Le Roi 78690, Diatech Building RN 10- CV12, 2

Source officielle

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CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:480040.20240328

Admin. suprême

28 mars 2024

28 mars 2024

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillers d'Etat ; Mme Pauline Hot, maîtresse des requêtes et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 28 mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

née le 12 Juillet 1952 à PARIS ... 17560 BOURCEFRANC représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473768.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492049.20241216

Admin. suprême

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208a0

Cassation

5 mars 1998

5 mars 1998

BOUZIDI et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CRESTANI Antoine

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee5e

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Roger A..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007839302

Admin. suprême

7 avril 1993

7 avril 1993

Antoine Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff6b

Cassation

5 août 1997

5 août 1997

neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de Me ROGER

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc2a

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

Antoine, - B... Marc, - D...

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400eb9

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Antonin B... était dénuée d'intérêt, du fait que les légataires de l'immeuble litigieux avaient seuls droit aux fruits du bien légué, sans rechercher s'ils avaient formé une demande en délivrance, point

Source officielle
CC

civ2

607940f29ba5988459c3fc2e

Cassation

7 juillet 1971

7 juillet 1971

ANTONIA EPOUSE XW..., TERPAN MADELEINE XX... EPOUSE B..., D... JEAN RENE, XO... GEORGES, GUSTAVE, ROGER, RIBOUD SIMONE XC... EPOUSE XA..., PERETTI ANGELE XZ... EPOUSE O..., J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85815

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

DU 09 Octobre 2001 ------------------------- M.F.B Epoux Antoine X..., L'UDAF DU LOT, C/ Nadine Y...

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d2ee47cdc6046d473f5045

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

ANTOINE GUINET, PRESIDENT, ASSISTE DE M. ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2025011030 11/04/2025 ENTRE : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:478463.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Antoine X

613720d1cd580146773eea5b

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

Antoine X... ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90427

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Antoine Joseph Y...

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b8e

Cassation

22 avril 1998

22 avril 1998

Antoine, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 23 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de soustraction de mineurs par ascendant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC004096107

Admin. suprême

8 janvier 2013

8 janvier 2013

Pascal Roger, né en 1956, M me Sabine Roger épouse Chemin, née en 1957, M. Thierry Roger, né en 1959, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

qu'ils n'ont pas fait.

Source officielle