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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2410281_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

épouse et produit un certificat médical du 18 décembre 2024, aux termes duquel ce dernier souffre de : " cervicalgies d'allure non traumatique, intéressant les articulations C6-C7 et C7-C8, (), d'une asthénie

Source officielle

Page 7 sur 73

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CC

soc

613722e5cd58014677402e46

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Adolf X..., demeurant 65, Adalbert Y..., 51000 Aschen (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (chambres sociales réunies), au profit : 1°/ de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02264

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Y... a été admise au service des urgences du CHU de [...]         , le 23 août 2009 à 2 heures 23, pour une « crise d'asthme avec asthénie et malaise... » [ ] ; qu'aucun acte de soins justifiant l'examen

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162fdfb3ebbdffcbea6aaa1

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

[X] [J] avait d'ailleurs consulté le Dr [K] le jour de la rédaction du testament authentique et que ce médecin avait noté une grande asthénie, seule l'auxiliaire de vie qui l'accompagnait ayant pu répondre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103850_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

, troubles du sommeil (arrêt du 30 mai au 9 juin 2017), asthénie avec migraine, troubles du sommeil (arrêt du 3 au 18 août 2017), état dépressif " réactionnel " (arrêts de travail du 23 janvier au 7

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210302

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

sévère » (ibid. p.2), de « difficultés d'utilisation seule (du fauteuil roulant manuel) du fait des faiblesses musculaires, des tremblements et de l'asthénie » (ibid. p.4), d'une « incontinence urinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303138_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le 26 avril 2021, l’intéressé a été atteint d’une asthénie majeure avec des myalgies des membres inférieurs, des sensations vertigineuses, puis a présenté à compter du 1er mai 2021 et durant une semaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce1

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Monsieur René X... revendique un retentissement social lié à son asthénie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406602_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Elle soutient que les symptômes de la requérante, tels que la cervicalgie, l’asthénie et la migraine sont évolutifs et peuvent réapparaître sans lien avec la vaccination et que l’aide à domicile dont elle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201280

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

pendant douze mois et le traitement avec Ribaverine pendant 18 mois, soit jusqu'à juillet 2006, le sujet a eu un traitement en ambulatoire, sans hospitalisation, le traitement a été la cause d'une asthénie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989634

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

résulté de sa contamination ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi ; Considérant qu'après avoir relevé que Mme A présente, depuis le début de son affection, des périodes asthéniques

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02040_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il s'y rattache souvent des symptômes évoquant plus précisément un pôle psychologique tels que : asthénie physique et psychique, troubles sexuels, insomnie, troubles de la concentration intellectuelle,

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211a7

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

qu'en effet : - le calcium entre dans la composition de diverses spécialités pharmaceutiques pour le traitement de carences diverses et son association avec la vitamine C a pour but de traiter l'asthénie

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008124518

Admin. suprême

31 mars 2003

31 mars 2003

Syndrome asthénique, nervosité, fatigabilité, insomnies ( ...) 15 % + 5, concédée au titre du décret susvisé du 6 avril 1981 ; qu'il a présenté le 18 janvier 1966 une demande de révision de sa pension

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008238532

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

infirmités est reconnu supérieur de 10 p. 100 au moins du pourcentage antérieur (…) ; Considérant qu'en jugeant, au vu des conclusions de l'expertise ordonnée en première instance, que le syndrome asthénique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210618

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Que ce médecin a néanmoins établi un arrêt de travail sur un imprimé Cerfa accident du travail daté du 21 octobre 2015, manifestement antidaté au vu du certificat précité, mentionnant "burn-out (asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02650_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Il résulte par ailleurs du rapport d'expertise que, après sa contamination, Mme A a souffert, d'abord entre 1985 et 1997, d'une hépatite C silencieuse et non diagnostiquée, malgré une asthénie certaine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6724

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

barème indicatif d'invalidité des maladies professionnelles (4.4.2 troubles psychiques chroniques), les taux fixés pour les états dépressifs d'intensité variable sont les suivants : - soit avec une asthénie

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2206479_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

atteinte du syndrome d'Ehlers Danlos, souffre d'une laxité articulaire avec survenue de nombreuses entorses en particulier aux chevilles dont elle conserve des douleurs importantes de même qu'une asthénie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200925

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

justifiées par le versement des bordereaux définitifs ; qu'au titre de la perte de gains professionnels futurs, Mme Y... soutient qu'elle n'a pas pu reprendre son activité antérieure en raison d'une asthénie

Source officielle