[N] [L], domicilié [Adresse 2], 2°/ le comité d'établissement Aubière de la société Auchan-France, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ le syndicat CGT-FO Force ouvrière Auchan, dont le siège est [

________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme [F] [Q], domiciliée [Adresse 3], 2°/ le comité d'établissement Aubière

du barreau de CLERMONT FERRAND EN PRESENCE du MINISTÈRE PUBLIC RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement, a déclaré X... coupable d'ESCROQUERIE, février, mars, avril 95 , à AUBIERE

Jacky Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie) au profit : 1 / de la société SMENS, société anonyme, dont

Laurent Y..., demeurant ..., appartement 289, 89700 Tonnerre, en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie), au profit : 1 / de la société

auteurs du tract litigieux, tous bénévoles syndicaux, ont précisé à la barre que la bande dessinée était commandée à un dessinateur sans périodicité régulière ; qu'en "agrémentant" un tract d'aspect austère

Q..., diffusée auprès de 'l'ensemble des collaborateurs d'Audiens', a annoncé la décision prise par l'assemblée générale de la mutuelle Audiens Presse et Communication, de démissionner du groupe Audiens

que l'arrêt attaqué a débouté l'association "Truite, Ombre, Saumon" de l'ensemble de ses prétentions ; "aux motifs que l'existence d'une pollution chronique du ruisseau Saint-Jean et de la rivière l'Auze

2025, l'association " comprendre-défendre-protéger l'enfance " (CDP-Enfance) conteste la convention par laquelle le président du conseil départemental du Puy-de-Dôme a placé la jeune " A " en hôtel à Aubière

Article 2 : Les conclusions de la société "Auriège" relatives à la retenue à la source de 5 % au titre des années 1975 et 1976 sont rejetées.

Venoy, en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1999 par le tribunal d'instance d'Auxerre, au profit : 1 / de la société anonyme Le Crédit Universel (BNP Lease), dont le siège est ..., 2 /

Dutreil, Auditeur, - les observations de Me Consolo, avocat de la société anonyme Maison Aufrère, - les conclusions de M.

de St Jean d'AumièresRoute de Montpellier34150 GIGNACreprésentée par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Courassistée de Me Jean Luc VINCKEL, avocat au barreau de MONTPELLIERSCEA SAINT JEAN D'AUMIERES

Paris SAS, Dexi Diffusion SAS, Auriège Belgium, Auriège Poland et Dexi International, lesquelles distribuent les produits de la marque Auriège via un réseau de VRP et vendeurs à domicile indépendants.

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Maître X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d’Auxerre

ARRET N° ASSOCIATION DES UTILISATEURS DU RESTAURANT INTERENTREPRISES (AURIEM) C/ S.A.

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Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la société "Auriège", - les conclusions de M.

20 heures 30, le sieur Jean-Pierre Z... alerta la gendarmerie de la disparition de sa fille Isabelle, âgée de 17 ans et demi ; qu'en effet, après avoir quitté le collège où elle était scolarisée à Auxerre