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758 résultats pour « Avis Kassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f55825bc09850b82635

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82638

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82639

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263a

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263b

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f59825bc09850b8263c

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Elle fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263d

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5b825bc09850b8263f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5c825bc09850b82641

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6035829a6406c2a7cc298950

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

[D] détenait majoritairement dans la société Kassius. En 2011, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61625101929f6bffa995b3b7

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Le 6 janvier 2010, la sci Kaci a adressé une mise en demeure à son locataire lui enjoignant de respecter les clauses du bail et de mettre fin aux infractions consistant à avoir abattu des cloisons, avoir

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d326

Cassation

21 novembre 1996

21 novembre 1996

de la violation des articles 121-4, 121-5, 221-1 et 221-3 du Code pénal, 214, 215 et 593 du Code de procédure pénale; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 9 juin 1994 à Roubaix, Akidi Kasdi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878ca

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

actions de la société KALI) ; Qu'en tête du protocole il a été rappelé que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c335

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

ALGO Négoce International d'avoir tergiversé ou de ne pas avoir accompli des formalités d'expédition à SKIKDA, comme elle le demandait curieusement à la S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1216JUD001869320

Admin. suprême

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Türkiye 26/11/2020 Kani ŞENTÜRK 1974 İzmir Turkish Mehmet Ali UÇAR   4519/21 Öztürk v. Türkiye 08/01/2021 Ferhat ÖZTÜRK 1989 Deventer Turkish Kadir ÖZTÜRK   4908/21 Sönmez v.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007644570

Admin. suprême

8 juin 1973

8 juin 1973

KACI Y... TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 30 JUIN 1970 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE D'ANNULATION D'UNE DECISION DU 28 OCTOBRE 1965 DU MINISTRE DES P. ET T.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02018

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Kaci à ce moment, s'est rapidement rendu vers le camion où il a vivement interpellé M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202096

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

B..., de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Bank Polska Kasa Opieki, l'avis de M. D..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M. I...

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc88114982305d4c20288

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Elle relate avoir proposé un contrat d'entretien que les maladresses d'utilisation de Kali rendaient souhaitable.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

660eeaf3fbb79e8fd3d2efaa

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Sur le fond, elle indique avoir réglé les sommes réclamées dès la réception de la mise en demeure.

Source officielle