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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
66884d84342d338c20d55206
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEUR: Monsieur [T] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Edouard BAFFERT
Source officielleJEX
6866cd8dd33109fd079ae1c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/06370 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6RGL MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 3 juillet 2025 à Me SEMELAIGNE Copie certifiée conforme délivrée le 3 juillet 2025 à Me BAFFERT
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c86dd7001754d61aace
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BABORD justifie avoir réglé la somme totale de 14.000 euros au 31 décembre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2f
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Madame LEOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.
Source officielleChambre 3-3
65b359761d7564000872daef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PARCS ET JARDINS MEDITERRANEENS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Edouard BAFFERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. BABORDc/Société SPRE
67061e33fde28ee4207110e1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La SARL Babord et son gérant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025e
8 février 2013
8 février 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616260378672d229b8816368
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Représentés par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 assistés de Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : P0463 INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE SAS BABEAU
Source officielleRéféré
6785849caaacbea0fe68708a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[N] ont maintenu leurs demandes et ont en outre sollicité le rejet des demandes de la société Babeau-Seguin Mme [P] et M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469788.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Il résulte de ce qui précède que la société Bagest n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué.
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6877f235fd93c2d1757f6f07
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Adresse 2] représentée par Maître Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90d
9 mars 2011
9 mars 2011
, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Edouard Y... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS
Source officiellesoc
61372216cd580146773fa20f
5 avril 1994
5 avril 1994
Ludovic Y..., domicilié société Steelcase Strafor, zone industrielle de Babeuf à Fecamp (Seine-Maritime), 4 ) M.
Source officielle1re Chambre B
616260318672d229b8816321
14 février 2013
14 février 2013
HF N° 2013/96 Rôle N° 12/11736 [L] [V] [R] C/ SARL ALPES PROMOTION IMMOBILIERE (ALPIMO) Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT SELARL BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c27
18 octobre 2013
18 octobre 2013
à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2c
18 octobre 2013
18 octobre 2013
à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2202839_20221105
5 novembre 2022
5 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 octobre et 1er novembre 2022, l'Eurl Ecogia, représentée par Me Baffert, associé de la Sarl Baffert Maly, demande au juge
Source officielle21e chambre
64b8d0d1a5d4a205dbc5ceb0
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Déboute la société Finest Bakery Ingredients de sa demande reconventionnelle.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01561_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI la Bajeoterie.
Source officielle1re chambre civile
6871efba57f38d6b27c27765
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MMA IARD en qualité d'assureur de la SAS BABEAU SEGUIN [Adresse 3] [Localité 9] S.A.
Source officiellePage 7 sur 61