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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6d
21 février 2008
21 février 2008
né le 30 Janvier 1941 à BENI MESKINE MAROC de nationalité marocaine, retraité et Madame Khaddouj Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4e
3 avril 2008
3 avril 2008
née le 03 Novembre 1953 à LJAOUNEN BENI TOUZINE MAROC de nationalité marocaine demeurant ... 47300 PUJOLS représentée par la SCP A.L. PATUREAU & P.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c210
10 juin 2008
10 juin 2008
********* RG : 07 / 02838 ET 07 / 02866 jugement du Conseil de prud'hommes de CREIL (REFERENCE DOSSIER No RG 02 / 00424) en date du 26 octobre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Bernard
Source officielleService des référés
6802af7d7195250be0ae5ccd
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANGIN, [M] [B], [G] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE JUGEMENT PROCEDURE ACCELEREE AU FOND DU 10 Avril 2025 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a7
7 mai 2015
7 mai 2015
Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 SCP GILLETTA DE SAINT JOSEPH BESSE FABIANI Notaires Associés prise en la personne de ses
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2a
3 juin 2008
3 juin 2008
., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SA DARGENT ... 80000 AMIENS NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Raymond GRASSET, avocat au barreau de SOISSONS Monsieur Bernard
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b635
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Bernard B..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° J 99-40.079 formé par M. Jean-Paul D..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° A 99-40.094 formé par M.
Source officiellesoc
613722f7cd58014677403d5e
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Bernard E..., demeurant ..., 9°/ de M. Didier F..., demeurant ..., 10°/ de Mme Gisèle G..., demeurant ..., 11°/ de M.
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2300681_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 mars et 18 avril 2023, Mme A C, représentée par Me Bernard, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures :
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2300704_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mars et 18 avril 2023, Mme D A, représentée par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2300705_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C et les observations de Me Bernard, représentant M. A assisté de Mme B, interprète. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f86
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Bernard, Z... Mohamed et A... Belaïd ; Déclare recevable l'appel interjeté par Messieurs X... Oulaïd, Y... Bernard, Z... Mohamed et A...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10468
27 novembre 2019
27 novembre 2019
RÉMERY, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Graff-Daudret, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, Mme Guinamant, avocat général référendaire, Mme Besse, greffier de chambre ;
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022155483
16 avril 2010
16 avril 2010
Bernard A, demeurant ... ; M.
Source officielleService des référés
67f974fd0ea89248182ab32a
10 avril 2025
10 avril 2025
ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D’AIR INDUSTR IE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Bernard PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat postulant, Maître Sophie
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042164475
9 juillet 2020
9 juillet 2020
la suspension de l'exécution de la décision n° 20-DCC-072 du 26 mai 2020 de l'Autorité de la concurrence relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vindémia Group par la société Groupe Bernard
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00024
8 janvier 2020
8 janvier 2020
Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Barbot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller
Source officielleciv1
6137234fcd580146774081f5
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Bernard Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2302719_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Bernard, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec3
21 novembre 2007
21 novembre 2007
GALERIE CLAUDE BERNARD représentée par son gérant ayant son siège ... représentée par la SCP B..., avoués à la Cour assistée de Maître CHADWICK avocat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES ...
Source officiellePage 7 sur 24