Bertrand Y..., les conclusions de M. Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 mars 2004, qui, sur renvoi après cassation, pour escroquerie, les a respectivement condamnés à 2 ans, 18 mois et 3 mois

. ; que l'établissement de l'existence de ces bons était, en elle-même, de nature à caractériser le résultat obtenu par l'avocat puisque, par leur seule qualité d'héritiers de Bertrand X..., les consorts

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 5 mai 2003), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de l'Orne a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Bertrand

accusé de réception de la salariée à l'employeur du 16 juin 1987, dans lequel elle explicitait notamment que ces frais devaient être déduits par l'employeur du relevé des commissions, que ni la société Bertrand

Bertrand Brusset, qui a saisi le juge des libertés de la détention aux fins de placement en détention provisoire. 3. M.

Bertrand, - B...

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD

Bertrand, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 avril 1998, qui, après condamnation d'Alain Z... et Didier A... des chefs d'abus de confiance et

Antoine Z..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 6 / Mme Annie B..., demeurant et domiciliée à Bastia (Corse), résidence Bertrand, 7 / M.

Bertrand, engagée par la société Maison de santé de Tivoli à compter du 1er juin 1982 en qualité d'agent de service, a été licenciée le 24 septembre 1990; Sur le second moyen : Attendu que la salariée

PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [U] [L] né le 02 Août 2007 à CLERMONT FERRAND (63000) 17 boulevard Saint Exupéry 63118 CEBAZAT Non comparant représenté par Maître HEBRARD

PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [D] [N] née le 19 Avril 1999 à CLERMONT FERRAND (63000) 23 rue Montaigne 63100 CLERMONT-FERRAND Non comparante représentée par Maître HEBRARD

Bertrand X..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Gaëtan Y..., en qualité de caution solidaire de son fils Bertrand Y..., à payer certaines sommes d'argent à la Banque nationale de Paris ; que M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de la société Galerie Arthus Bertrand

Bertrand X..., demeurant ...

Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me DEVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUFORT Bertrand

l'arrêt attaqué (Orléans, 11 janvier 1996) de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités de licenciement et de préavis, alors, selon le moyen, d'une part, que la lettre du 3 juin 1993 de la société Bertrand

Bertrand X..., Mme Bernadette A..., M. Jean-Claude B..., M. Christophe C... et M.