, date à laquelle un courrier de la commune de Besse-sur-Issole atteste de la réception de la réclamation préalable de Mme B, datée du 5 septembre 2023.

Pierre X..., 38/ la société Filature et tissage Besse, dont le siège est à Besse-Sur-Braye (Sarthe), agissant poursuites et diligences de son gérant M.

A ETE VICTIME D UN ACCIDENT DE SKI, LE 6 FEVRIER 1973, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BESSE-EN-CHANDESSE, EN HEURTANT UN IMPORTANT AMAS DE GRILLAGES ENFOUI SOUS LA NEIGE ; QUE, SI CET OBSTACLE NE

était agréée en qualité d'agent général par la Mutuelle générale Française vie, la Mutuelle du Mans incendie et la Défense automobile et sportive à l'effet du 1er mars 1987 en leur agence commune de Besseges

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 OCTOBRE 2025 Liquidation Judiciaire immédiate : BESSE BIOGAZ (SAS) RG 2025 009368 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 09

Vu la déclaration d'appel formalisée par le Cabinet BESSE-GENERALI et la SA CORSE POIDS LOURDS le 2 avril 2010.

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 97/02181 rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la coopérative fromagère de Besse, dont le siège est

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 97/02182 rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la coopérative laitière de Besse, dont le siège

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2023, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) La Grignotte Bessarde, demande au tribunal de condamner la commune de Besse

la charge de la commune de Besse-sur-Issole la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

lequel le tribunal administratif de Nantes a, sur déféré du commissaire de la République de Loire-Atlantique, annulé l'arrêté du maire de Nantes en date du 19 novembre 1985 accordant à la société anonyme Bessé

Considérant qu'en nommant MM. du Besset, L..., E..., G...et J...aux fonctions pour lesquelles M.

152 m² sur un terrain situé chemin de Lapeyrière à Bessens (Tarn-et-Garonne).

des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 15 janvier 2025 du maire de la commune de l'Argentière-la-Bessée

Par une lettre de mise en état du 10 juin 2024, Me Besse, conseil de M.

X... a exercé au cours de l'année 1976 et d'une partie de l'année 1977, pour le compte du cabinet de courtage d'assurances "Besse S.A." d'une part, les fonctions de "chef de service production", rémunérées

d’un chalet d’une surface de plancher de 77 m2 sur un terrain situé lieu-dit Le Clos à Besse-et-Saint-Anastaise.

Conan et Grezes-Besset relèvent appel, le tribunal administratif a rejeté leur demande. Sur l'intervention de la société Foncière Sporting Alpe d'Huez : 2.