, à la revente de bijoux en Allemagne et à des transformations non déclarées de bijoux ; qu'ils avaient également fait une exacte appréciation des éléments de la cause en déclarant Mme [I] coupable de

francs et à la CNCV la somme de 14 257, 93 francs, à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs qu'Yvette Y... ne peut prétendre valablement avoir travaillé pendant deux ans pour la société Paris Bijoux

X... à l'encontre duquel un mandat d'arrêt a été délivré dans l'information précitée ; qu'après avoir procédé, au cours de cette perquisition, à la saisie de plusieurs bijoux, les magistrats ont fait placer

de la société Lefebvre a été informée le 27 mai 1992, de sa mise à la retraite à compter du 1er décembre 1992, à l'âge de 60 ans, conformément à l'avenant cadre de la convention collective de la bijouterie

Le 10 novembre 2014, [E] [O], qui exerçait par ailleurs une activité sous l'enseigne « bijouterie Tahitian Pearls », a été mis en redressement judiciaire.

sociétés Van Cleef & Arpels France, Van Cleef & Arpels SA et Van Cleef & Arpels international (les sociétés Van Cleef & Arpels) avaient outrepassé les termes de l'accord en créant une ligne de bijoux

volés litigieux du régime de l'entrepôt douanier, seules les personnes ayant fait sortir ces biens de ce régime, désignées comme les malfaiteurs qui ont dérobé les bijoux, devaient acquitter la taxe sur

l'estimation fixée à environ 50 000 francs par l'expert commis par la juridiction commerciale, constituer une exagération du prix constitutive d'une manoeuvre frauduleuse destinée à conforter l'origine des bijoux

Quant aux bijoux, elle indique que Mme [M] lui a communiqué des factures de la « bijouterie MENIAI » qui est une bijouterie localisée en Algérie auprès de laquelle elle soutient avoir fait plusieurs achats

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responasbilité limitée Gilles Maury, Bijouterie Horlogerie, 5, Place

Lionel X... d'avoir à Le Chesnay, courant juin et le 16 juin 2011, frauduleusement soustrait des bijoux et des montres au préjudice de la bijouterie Comptoir Cardinet, avec cette circonstance que les faits

. - Réintégration dans les bases d'imposition d'une société de bijouterie des recettes réputées provenir de la vente de bijoux fabriqués avec l'or manquant au stock à la clôture de l'exercice.

avec usage ou sous la menace d'une arme ; " aux motifs que le 5 mars 1997, peu après 11 heures, un individu de type maghrébin se présentant à visage découvert, se faisait ouvrir la porte de la bijouterie

relative à une saisine présentée par la SARL Bijouterie 6 Paradis, enseigne Joaillerie Bornand

relatif à un accord dérogatoire pour les délais de paiement dans le secteur de l’horlogerie, la bijouterie, la joaillerie et l’orfèvrerie

valeur de 50 francs, alors qu'il n'aurait jamais dû recevoir ce prix, son numéro ne figurant pas dans la liste des 6 numéros gagnant le dernier lot ; qu'il aurait dû alors gagner l'un des trois bijoux

Sur les deux moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 17 mai 1991), Mme Z... a été engagée en qualité de vendeuse par la société Lèbe, bijouterie, le 1er octobre 1968 ; qu'elle a

la période de liquidation (2,19) et le coefficient pour l'exercice normal comprenant l'ensemble de l'activité (2,21), au lieu de ne tenir compte, pour la période de référence, que de l'activité de bijouterie

Z..., ayant démissionné de ses fonctions de gérant, les nouveaux associés ont modifié l'activité de la société, sans en changer la dénomination, pour exercer le commerce de bijoux fantaisie; que, par

procéder à une expertise génétique, sans contrôle ni autorisation du procureur de la République avant chaque expertise génétique et en particulier celle des gouttelettes de sang prélevées dans la bijouterie