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2 746 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 01

6a047918cdc6046d4797325d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047af4cdc6046d479778c5

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047b12cdc6046d47977b57

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047bd1cdc6046d47978ae1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047bfecdc6046d47978e58

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047c5ccdc6046d47979574

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69f1c248cdc6046d47f11cd7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf4cc4cdc6046d477ff0ea

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

BRAVAIS, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a592364a383b77474f0

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

PIERRETTE TBA, représentée par Me Pauline BLANDIN, avocate au barreau de PARIS, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY dans une instance l'opposant

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018935324

Admin. suprême

30 mai 2008

30 mai 2008

Vu 1°), sous le n° 299018, la requête, enregistrée le 24 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Olga Blandine A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503486_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

D A, représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007859610

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

Vu la requête, enregistrée le 26 mai 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Blandine X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour excès

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

66fce3f08d6ea26f688da865

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SELARL AM AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX Madame [D] [U], représentée par Me Aurore MIQUEL de la SELARL AM AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX Intimés : Monsieur [K] [J], représenté par Me Blandine

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19e31dc191d02361754

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

6801dfd1354955cf78ced4b8

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Signée par Blandine FRESSARD et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Geneviève X...-Y... Jean-Paul X... Jacques Xc/Agnès Z

6253c939bd3db21cbdd87a0b

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2004/006256 du 08/07/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) Blandine X... Colette X...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2405807_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête et des mémoires, enregistrés le 12 juin 2024, le 20 mai, le 26 juin 2025 et le 2 juillet 2025, l’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) de l’école maternelle et primaire Sainte Blandine

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66adc817d17229e482eea710

Appel

2 août 2024

2 août 2024

MEDIACO LORLEV représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANCY

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

ée par Maître Aude BLANDIN, avocat au barreau de NANCYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES VOSGES

68a705c5fd86bff40ae59949

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RG 25/00112 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FPVV Minute n° 2025/1258 PARTIES EN CAUSE : Madame [W] [L], représentée par Maître Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY, substituée par Maître Aude BLANDIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300976_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A et Mme B D, représentés par Me Blandin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 décembre 2022 par laquelle la préfète de la Drôme a refusé de délivrer un document de circulation pour

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BLANDINE GANIVET

SIREN 911384386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANDINE MARCK

SIREN 878987981GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLANDINE CONDUITE

SIREN 885325779GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Blandine Olivier Piettre Investissement

SIREN 501167266GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SELARL DU DR HOUGAS Blandine

SIREN 830565578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

31/08/2026

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