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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372116cd580146773f0e1a
8 novembre 1989
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Averseng, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat des consorts Z... et de
civ2
6137212dcd580146773f19db
13 juin 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de Mme Y... née Monique
soc
61372383cd5801467740ac45
13 juillet 2000
Thavaud, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la Direction des services fiscaux de l'Oise, ès qualités, de Me Foussard, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole de l'Orne-Sarthe
613723d6cd5801467740ec7d
8 novembre 2001
Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la SCA Cooperl Hunaudaye, de la SCP Peignot
61372282cd580146773fdd3c
24 octobre 1995
Roehrich, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gié, les observations de Me Blondel, avocat des époux X..., de Me Delvolvé, avocat de Mmes N..., C..
comm
613722a4cd580146773ff822
14 mai 1996
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Blondel, avocat de la société Begey Comatrans, de M.
Pôle 5 - Chambre 9
68e894a7d8f6cc6d55dd3fb0
8 octobre 2025
ETRE ET CHENE, représentée par Me Jean-Gratien BLONDEL de la SELARL BLONDEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2484, S.C.P.
Chambre 1-11 OP
659e430455379800088470a9
9 janvier 2024
[N] [Y] à la SCP [K] BLONDEL BUREL à la somme de 13 429, 31 euros HT, soit de 16 115, 17 euros TTC, et dit que la SCP [K] BLONDEL BURLE devra restituer à M. [Y] la somme de 2 793, 09 euros TTC.
9ème chambre (J.U)
DTA_2305463_20251104
4 novembre 2025
B..., représenté par Me Blondel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l’Etat à lui verser une indemnité de 24 760,59 euros en réparation des préjudices qu’il
ACCO
ACCOTEXT000046384752
29 janvier 2022
BLONDEL AEROLOGISTIQUE ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCOTEXT000046384753
18 avril 2022
BLONDEL AEROLOGISTIQUE ACCORD DE REVISION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCOTEXT000049679008
31 décembre 2023
BLONDEL AEROLOGISTIQUE ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024315875
1 juillet 2011
Yves Doutriaux, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
civ3
61372262cd580146773fc826
15 février 1995
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de Me Blondel, avocat des époux X..., de la SCP Boré et Xavier
2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008028355
3 mai 2002
Mary, Maître des Requêtes-; - les observations de Me Blondel, avocat de M.
ACCOTEXT000042495557
28 avril 2020
Accord de transition Daher Aerospace/Blondel Aerologistique Sud Ouest pour la prestation SABENA TECHNICS
5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008189425
19 novembre 2003
elle et pour sa fille des conséquences de l'amputation de la jambe gauche de son mari, Jean-Luc X, aujourd'hui décédé ; 2°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Brest à verser à Me Blondel
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2300052_20230403
3 avril 2023
rénovation d'un immeuble collectif d'habitation situé à Brive-la-Gaillarde, consistant en la création de vingt-huit logements, a été confiée à différentes entreprises parmi lesquelles la société CS Blondel
ACCOTEXT000051783905
25 avril 2025
Accord de substitution des transports blondel suite à la fusion par voie d'absorption des sociétés transports grimonprez et ets vercaigne et fils, et a la cession du fonds de commerce de la branche transport
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022859547
24 septembre 2010
Fabrice Aubert, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de la COMMUNE DE CARQUEIRANNE, - les conclusions de M.
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