propres et adoptés des premiers juges que seule est mise en évidence de façon consensuelle par les experts la faute consistant pour Joëlle Y... à pratiquer l'anesthésie en salle de travail et non au bloc

les conclusions de la société Mikros faisant valoir qu'en 1984 la société Sligos avait dédoublé physiquement son établissement de Vineuil (service national) par la création d'un second établissement à Blois

était débitrice d'une obligation non sérieusement contestable d'entretien, que le mauvais état du mur était attesté par des procès-verbaux faisant état de multiples éboulements dans le ruisseau, de blocs

d'un rachat de la majorité des actions de la société par deux groupes d'investisseurs puis, dans un second temps, de négociations avec deux partenaires investisseurs potentiels, intéressés l'un par un bloc

accordé le 28 mai 1985 ; qu'ainsi, un bâtiment n'avait pas été édifié au sud et que le bâtiment édifié au nord avait été modifié par rapport aux plans déposés ; qu'il a ainsi relevé, concernant le bloc

rapidement des problèmes de pertes de puissance et de surchauffe, tout état de chose en rapport avec l'emploi d'un véhicule équipé d'un moteur 1.7 l alors qu'il était conçu pour fonctionner avec un bloc

Eco Poc a, par contrat du 10 juin 1986, renouvelé et complété en 1989 et 1990, donné à la société Gedimat Guenée (la société Guenée) une licence exclusive d'exploitation d'un brevet de fabrication de blocs

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 mars 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Blois

est une pièce électronique permettant de couper le circuit électrique permettant le démarrage du véhicule ; qu'elle en déduisait que les deux pannes étaient totalement différentes, l'une concernant le bloc

septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre, Section B), au profit de Mme Brigitte X..., demeurant ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation de la société Docks de Blois

Z... et le service des urgences de l'hôpital de Blois où elle avait été admise après un malaise et de nombreux appels téléphoniques au commissariat de police de Blois pour porter plainte contre l'hôpital

dans ses conclusions d'appel, invoqué huit autres griefs, à savoir l'annonce au Conseil de l'Ordre et à la clientèle d'une cession à son profit des actions de la société, le défaut d'indication, sur le bloc

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

A B, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.